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1

Mémoire pour les négocians françois établis en Syrie : présenté à l'Assemblée nationale de France

by Croze-Magnan, Jean-Baptiste
Published 1791

De l'Imprimerie de Demonville

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Décret rendu le 14 mai 1790, sanctionné par le roi, le 17 du même mois, sur la vente des domaines nationaux : précédé du rapport fait a l'Assemblée nationale, par M. de Delley d'Ag...

by Dedelay d'Agier, Pierre-Claude-Noe͏̈l
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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3

L'Assemblée nationale aux François, relativement aux contributions publiques : proclamation décrétée le 24 juin 1791

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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4

Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, par les commissionnaires de la compagnie supprimée de la ci-devant Prévôté des monnoies

Published 1791

De l'Imprimerie de L. Potier de Lille

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5

Délibération des quatre comités réunis de constitution, de marine, d'agriculture & commerce & des colonies : du 12 septembre 1791

Published 1791

s.n

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6

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité colonial sur l'organisation des établissemens français aux côtes d'Afrique

by Queslin, Jean-Adrien
Published 1791

Impr. nationale

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7

Projet d'arrêté proposé à l'Assemblée nationale relativement à la suppression des dîmes

Published 1789

Impr. de Cailleau

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8

Projet d'instruction à adresser aux administrateurs de districts et de départemens pour la liquidation des dîmes dont l'Assemblée nationale a ordonné le remboursement

Published 1789

Impr. nationale

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9

Lettre et rapport de M. Necker, premier ministre des finances

by Necker, Jacques
Published 1789

Chez Baudouin

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10

Réflexions sur le code noir, et dénonciation d'un crime affreux, commis à Saint-Domingue

Published 1790

Impr. du Patriote françois

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11

Rapport fait au nom du Comité des domaines, sur la régie & l'administration des biens des religionnaires fugitifs, pendant les trois années portées par l'article XX du décret du 9...

by Barère, Bertrand
Published 1791

Impr. nationale

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12

Suite du procès-verbal de l'Assemblée nationale : du samedi 26 décembre 1789

Published 1789

Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale

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13

Extrait d'un mémoire sur le département des mines : remis en 1789 au Comité des finances de l'Assemblée nationale

by Sage, Balthazar Georges
Published 1789

De l'Impr. de P.-Fr. Didot le jeune

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14

Rapport du Comité des finances, sur l'organisation de la Trésorerie nationale, & sur les inventaires qui ont dû être faits en exécution des décrets des 10 & 18 mars, 27 & 29 avril...

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1791

De l'Impr. nationale

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15

Rapport à l'appui du projet de décret présenté par les Comités réunis, pour prévenir (dans des temps de trouble seulement), l'abus de la liberté qu'a tout citoyen, d'aller, venir,...

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1791

Impr. nationale

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16

Collection complette des travaux de M. Mirabeau l'ainé, a l'Assemblée nationale : précédée de tous les discours et ouvrages du même auteur, prononcés ou publiés en Provence, pendan...

by Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riquetti
Published 1791

De l'Imprimerie de la veuve Lejay

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17

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des domaines, sur les formalités que doivent observer les échangistes des domaines nationaux dont les contrats ne sont point...

by Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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18

Mémoire présenté à Messieurs du Comité des monnoyes de l'Assemblée nationale & à MM. de la Commission des monnoyes, sur les vieux cuivres existans dans les ports : & offre d'une Co...

Published 1791

De l'Imprimerie de R. Senties

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19

Observations présentées par la Chambre de commerce de la ville de Lyon au Comité du commerce de l'Assemblée nationale concernant l'Ordre de Malte & envoyées, le 23 juillet 1790, à...

Published 1790

Impr. de la veuve d'Houry

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20

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur les droit à imposer sur les denrées coloniales

by Roussillon, Pierre
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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