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Montorient, Théodore Vernier
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'Montorient, Théodore Vernier'
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Author
Title
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1
Élémens de finances : nécessaires à tous ceux qui voudront juger avec connoissance des abus à réformer, & des nouveaux plans à adopter dans celles de la France
by
Montorient
,
Théodore
Vernier
Published 1789
Chez Clavelin
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2
Opinion de Vernier, sur la résolution relative à la vente de biens nationaux : séance du 28 nivôse an 6
by
Montorient
,
Théodore
Vernier
Published 1798
Impr. nationale
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3
Transaction sur différentes questions relatives aux monnoies & aux assignats
by
Montorient
,
Théodore
Vernier
Published 1793
Impr. nationale
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4
Loi relative aux demandes en radiation des listes d'émigrés : du 26 floréal, l'an troisième de la République française, une et indivisible
by
Montorient
,
Théodore
Vernier
Impr. du Dépôt des lois
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5
Rapport du Comité des finances, sur la question de savoir si la nation doit remplir les engagemens pris par le roi, pour acquitter les dettes de M. le comte d'Artois
by
Montorient
,
Théodore
Vernier
Published 1790
De l'Impr. nationale
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6
Rapport du Comité des finances, sur l'organisation de la Trésorerie nationale, & sur les inventaires qui ont dû être faits en exécution des décrets des 10 & 18 mars, 27 & 29 avril...
by
Montorient
,
Théodore
Vernier
Published 1791
De l'Impr. nationale
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7
Rapport à l'appui du projet de décret présenté par les Comités réunis, pour prévenir (dans des temps de trouble seulement), l'abus de la liberté qu'a tout citoyen, d'aller, venir,...
by
Montorient
,
Théodore
Vernier
Published 1791
Impr. nationale
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8
Observations sur le Rapport du Comité des finances, présenté par Cambon à la séance du 3 pluviôse, relativement aux moyens à prendre pour retirer des assignats de la circulation...
by
Montorient
,
Théodore
Vernier
Published 1795
Imp. nationale
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9
Rapport général sur les contributions de 1793 et projet de décret qui doivent en précéder la fixation : présentés au nom du Comité des finances, Section des contributions directes...
by
Montorient
,
Théodore
Vernier
Published 1793
s.n
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10
Supplément au rapport du Comité des finances, du 20 septembre 1790
by
Montorient
,
Théodore
Vernier
Published 1790
De l'Impr. nationale
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11
Nouveau plan de finances et d'impositions
by
Montorient
,
Théodore
Vernier
Published 1790
Impr. nationale
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12
Rapport et projet de décret : sur la manière de distribuer les secours à prendre sur les 18 millions de fonds communs mis en réserve ... lesquels fonds sont principalement destinés...
by
Montorient
,
Théodore
Vernier
Published 1791
Impr. nationale
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