MPG.eBooks - Search Results

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121

Des assignats : de leur transmission par virement, de la circulation des petits assignats de la fonte des cloches

Published 1790

De l'Imprimerie de Chalon

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122

Rapport sur les articles généraux relatifs a l'organisation des corps de finance : proposés, au nom des Comités des contributions publiques, des finances, des domaines, d'agricultu...

by Roederer, Pierre-Louis
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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123

Rapport fait au Conseil des anciens : au nom de la commission chargée d'examiner la résolution du Conseil des cinq-cents, du 17 ventôse, rélative aux frais de fabrication des monno...

by Dumas, Matthieu
Published 1796

Impr. nationale

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124

Rapport de la commission chargée d'examiner le message du Directoire exécutif, qui se plaint du refus que font quelques mauvais citoyens de recevoir en paiement les monnoies d'or e...

by Thibault, Anne-Alexandre-Marie
Published 1796

Impr. nationale

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125

A letter addressed to the Abbe Raynal, on the affairs of North-America : in which the mistakes in the Abbe's account of the revolution of America are corrected and cleared up

by Paine, Thomas
Published 1791

Printed for J. Ridgway

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126

An historical survey of the French colony in the island of St. Domingo : comprehending a short account of its ancient government, political state, population, productions, and expo...

by Edwards, Bryan
Published 1797

Printed for J. Stockdale

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127

Messieurs, dans le travail que l'Assemblée nationale a confié au Comité des monnoies

Published 1791

s.n

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128

Découverte importante, ou, Vues d'un citoyen : sur une nouvelle monoie [sic] offerte à la nation & à ses représentans

Published 1791

De l'Imprimerie de Vezard & le Normant

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129

Vues sur les moyens d'exécution : dont les représentans de la France pourront disposer en 1789

by Sieyès, Emmanuel Joseph
Published 1789

[s.n.]

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130

Arrêté du Directoire exécutif concernant les individus condamnés à la déportation par les lois des 19 et 22 fructidor an V : du 3 frimaire an VII de la République française, une et...

by Lagarde, Joseph-Jean
Published 1798

Impr. du Dépôt des lois

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131

Loi relative aux émigrés du ci-devant comtat d'Avignon : du 22 nivôse an VI de la République française, une et indivisible

by Barras, Paul
Published 1798

Impr. du Dépôt des lois

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132

Loi relative à la liquidation des créances sur les émigrés : du 18 pluviôse an VI de la République française, une et indivisible

by Barras, Paul
Published 1798

Impr. du Dépôt des lois

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133

Loi relative aux individus qui se sont soustraits à la déportation ou en ont quitté le lieu : du 19 brumaire an VII de la République française, une et indivisible

by Lagarde, Joseph-Jean
Published 1798

Impr. du Dépôt des lois

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134

Lettre du Ministre de la police générale, contenant instruction pour l'exécution des articles XV, XVI et XVIII de la loi du 19 fructidor an V relatifs aux émigrés et prévenus d'émi...

by Duval, Claude
Published 1798

Impr. du Dépôt des lois

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135

Rapport sur la Caisse d'escompte : fait a l'Assemblée nationale, le 4 décembre

by Lavoisier, Antoine Laurent
Published 1789

s.n

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136

Premier rapport fait au nom du Comité de l'imposition le 18 août 1790

Published 1790

Chez Baudouin

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137

Rapport fait a l'Assemblée nationale, le 24 décembre 1790, au nom du Comité des finances

by Anson, Pierre-Hubert
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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138

Reflexions sur le mémoire présenté à l'Assemblée nationale par le sieur Naudier : pour la fabrication d'un nouveau billon

Published 1790

De l'Imprimerie de Monsieur

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139

Opinion de M. de la Rochefoucauld, député de Paris, sur la proposition d'une émission nouvelle d'assignats-monnoies : le 27 septembre 1790

by La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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140

Opinion de M. le duc de la Rochefoucauld, député de Paris, sur les assignats-monnoies : le 15 avril 1790

by La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre
Published 1790

Chez Baudouin

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