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La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre
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'La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre'
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Author
Title
Read Now
1
Second rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution mobiliaire
by
La
Rochefoucauld
-
d'Enville
,
Louis
-
Alexandre
Published 1791
De l'Imprimerie Nationale
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2
Opinion de M. de la Rochefoucauld, député de Paris, sur la proposition d'une émission nouvelle d'assignats-monnoies : le 27 septembre 1790
by
La
Rochefoucauld
-
d'Enville
,
Louis
-
Alexandre
Published 1790
De l'Imprimerie nationale
Read Now
3
Opinion de M. le duc de la Rochefoucauld, député de Paris, sur les assignats-monnoies : le 15 avril 1790
by
La
Rochefoucauld
-
d'Enville
,
Louis
-
Alexandre
Published 1790
Chez Baudouin
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4
Décret rendu les 25, 26 & 29 juin 1790, sanctionné par le roi, le 7 juillet suivant, sur la vente des domaines nationaux aux particuliers : précédé du rapport fait a l'Assemblée na...
by
La
Rochefoucauld
-
d'Enville
,
Louis
-
Alexandre
Published 1790
De l'Imprimerie nationale
Read Now
5
Rapport sur les taxes : vulgairement nommées droits à l'entrée des productions & des marchandises dans les villes
by
La
Rochefoucauld
-
d'Enville
,
Louis
-
Alexandre
Published 1791
De l'Imprimerie nationale
Read Now
6
Rapport fait au nom du Comité d'alienation sur le mode de paiement des domaines nationaux, le 10 septembre 1790
by
La
Rochefoucauld
-
d'Enville
,
Louis
-
Alexandre
Published 1790
De l'Imprimerie nationale
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7
Rapport fait au nom de Comité de l'imposition, le 6 décembre 1790 : sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques & à celles des départemens, pour l'année 1791 (I)
by
La
Rochefoucauld
-
d'Enville
,
Louis
-
Alexandre
Published 1790
De l'Imprimerie nationale
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8
Rapport du Comité d'imposition, sur l'établissement du droit d'enregistrement
by
La
Rochefoucauld
-
d'Enville
,
Louis
-
Alexandre
Published 1790
De l'Imprimerie nationale
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9
Discours de M. de la Rochefoucauld, au nom du Comité de l'imposition : sur la contribution foncière
by
La
Rochefoucauld
-
d'Enville
,
Louis
-
Alexandre
Published 1790
De l'Imprimerie nationale
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10
Rapport fait au nom du Comité des contributions publiques, sur la répartition de la contribution foncière & de la contribution mobiliaire entre les départemens
by
La
Rochefoucauld
-
d'Enville
,
Louis
-
Alexandre
Published 1791
De l'Imprimerie nationale
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11
Opinions de M. le duc de La Rochefoucauld : député de Paris
by
La
Rochefoucauld
-
d'Enville
,
Louis
-
Alexandre
Published 1789
[s.n.]
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12
Constitutions des treize États-Unis de l'Amérique
by
Franklin, Benjamin
Published 1783
P.D. Pierres, Pissot
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“
...
La
Rochefoucauld
-
d'Enville
,
Louis
-
Alexandre
...
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