MPG.eBooks - Search Results - "Louis XVI"

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321

Loi relative à la fabrication des assignats : donnée à Paris, le 19 juin 1792, l'an 4e de la liberté

by Duranthon, Antoine
Published 1792

Impr. royale

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322

Édit du roi pour la comptabilité des monnoies : donné à Versailles au mois de september 1778

Published 1778

Imprimerie royale

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323

Loi relative au prix du tabac manufacture : donnée à Paris, le 1er avril 1791

Published 1791

De l'Imprimerie royale

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324

Loi relative au moyen d'établir une uniformité de poids & mesures : donnée à Paris, le 30 mars 1791

Published 1791

De l'Imprimerie royale

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325

Loi relative à la fabrication des assignats : donnée à Paris, le 9 octobre 1791

Published 1791

De l'Imprimerie royale

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326

Loi relative aux médailles qui doivent être frappées en mémoire de l'abandon de tous les priviléges : donnée à Paris le 15 décembre 1790

Published 1791

[s.n.]

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327

Instruction concernant le service des ponts et chaussées : adressée par ordre du Roi aux directoires des quatre-vingt-trois départemens

Published 1791

L'Imprimerie royale

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328

Loi relative au papier des assignats : donnée à Paris, le 23 mai 1792, l'an 4e de la liberté

by Duranthon, Antoine
Published 1792

Impr. royale

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329

Loi relative à l'achat du numéraire : donnée à Paris, le 29 juin 1792, l'an 4e de la liberté

by Duranthon, Antoine
Published 1792

Impr. royale

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330

Édit du roi, concernant la vente des immeubles des hôpitaux du royaume : donné à Versailles au mois de janvier 1780

Published 1780

P.G. Simon

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331

Loi relative à une nouvelle fabrication d'assignats : donnée à Paris, le premier mai 1792, l'an 4e de la liberté

by Duranthon, Antoine
Published 1792

Impr. royale

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332

Loi relative à la fabrication des assignats : donnée à Paris, le 12 juillet 1792, l'an 4e de la liberté

by Joly, Etienne-Louis-Hector de
Published 1792

Impr. royale

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333

Lettres patentes du Roi, portant établissement d'un mont de piété : données à Versailles le 9 décembre 1777

Published 1777

[Parlement]

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334

Loi relative aux assignats de cinq livres : donnée à Paris, le 28 juin 1791

Published 1791

De l'Imprimerie royale

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335

Loi relative aux assignats : donnée à Paris, le 4 février 1791

Published 1791

Chez Pierre-Joseph Calmen

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336

Loi relative aux assignats de cinq livres : donnée à Paris, le 25 juillet 1791

Published 1791

De l'Imprimerie royale

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337

Loi relative à la menue monnoie d'argent : décrétée le 11 janvier dernier

Published 1791

De l'Imprimerie royale

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338

Loi relative à une nouvelle fabrication d'assignats : donnée à Paris, le 18 décembre 1791

Published 1791

De l'Imprimerie royale

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339

Loi additionnelle à celles concernant l'organisation des monnoies : donnée à Paris, le 8 septembre 1791

Published 1791

De l'Imprimerie royale

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340

Loi relative à des barils contenant des espèces monnoyées étrangères : arrêtées par ordre de la municipalité de Forbach

Published 1791

De l'Imprimerie royale

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