MPG.eBooks - Search Results

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201

Avenir heureux du commerce françois : dédié aux fabriques nationales

by R
Published 1789

[s.n.]

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202

Examen des principes de la révolution françoise

by Duvoisin, Jean-Baptiste
Published 1795

[s.n.]

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203

Lois relatives aux emigrés

by Barras, Paul
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

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204

Loi qui rapporte celle du 27 mars 1793, par laquelle les ennemis de la Révolution sont mis hors de la loi, et celle du 23 ventose an deuxième, qui ordonne de regarder et punir comm...

by Balmain, Jacques-Antoine
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

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205

Loi qui rapporte celles qui mettent des citoyens hors de la loi par suite des événemens des 31 mai, premier at 2 juin : du 22 germinal, l'an troisième de la République française, u...

by Balmain, Jacques-Antoine
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

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206

Loi qui passe à l'ordre du jour sur des questions relatives aux certificats de résidence : du 23 germinal, l'an troisième de la République française, une et indivisible

by Bailleul, Jacques-Charles

Impr. du Dépôt des lois

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207

Loi qui ordonne le prompt jugement des émigrés trouvés sur le territoire de la République, l'expulsion des individus rentrés après déportation, et contient des mesures répressives...

by Boissy d'Anglas, François-Antoine

Impr. du Dépot des lois

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208

Loi relative aux demandes en radiation des listes d'émigrés : du 26 floréal, l'an troisième de la République française, une et indivisible

by Montorient, Théodore Vernier

Impr. du Dépôt des lois

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209

Loi qui étend aux individus qui, par suite des évènemens des 31 mai, premier et 2 juin, auraient disparu pour se soustraire à l'oppression, les dispositions de celle du 22 germinal...

by Bailly de Juilly, Edme-Louis-Barthélemy
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

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210

Lois concernant les individus qui ont pris les armes à Toulon et ont fui avec l'ennemi, ou qui, émigrés de Toulon, sont rentrés sur le territoire français : des 19 et 20 fructidor,...

Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

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211

La moment présent

Published 1787

s.n

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212

Conférence entre un ministre d'etat, et un conseiller au Parlement

Published 1787

s.n

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213

Adresse des actionnaires de la Caisse d'escompte : a nosseigneurs de l'Assemblée nationale. Du 20 novembre 1789. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale

Published 1789

Chez Baudouin

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214

The history of North America : containing, a review of the customs and manners of the original inhabitants

by Cooper, W. D.
Published 1789

Printed for E. Newbery

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215

Observations sur les remontrances imprimées de la cour des monnoies

Published 1788

[s.n.]

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216

Mémoire sur les mines : divisé quatre sections, avec notes et planches, présenté a l'Assemblée nationale par les concessionnaires des mines de charbon de terre de Montrelais en Bre...

Published 1789

De l'Imprimerie de Demonville

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217

Cahier de doléances et remonstrances du Clergé de Paris, intra muros

Published 1789

De l'Impr. de C. Simon

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218

Cahier des citoyens nobles de la ville de Paris : Remis à Messieurs le Comte de Clermont-Tonnerre, duc de la Rochefoucauld, Comte de Lally-Tolendal, [and 8 others]

by Clermont-Tonnerre, Stanislas
Published 1789

De l'Imprimerie de J. Ch. Desaint

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219

Mémoire adressé au roi

Published 1788

[s.n.]

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220

A short representation of facts and circumstances, relative to the suffering and losses of the merchants : residing in Great Britain, who carried on trade with the United States of...

by Colquhoun, Patrick
Published 1789

Printed by H. Reynell

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