MPG.eBooks - Search Results - ("constitue" or ("constituent" or "constituents"))

1

Résumé général, ou, Extrait des cahiers de pouvoirs, instructions, demandes & doléances : remis par les divers bailliages, sénéchaussées & pays d'etats du royaume, à leurs députés...

by Prudhomme, Louis Marie
Published 1789

[s.n.]

Subjects: “...France / Etats généraux / Constituent communication...”

Read Now

2

Du crédit privé dans la société moderne, et de la réforme des lois qui doivent le constituer...

by Langlois, Louis
Published 1848

Joubert

Read Now

3

Traité de la réduction des rentes, ou, Méthode d'évaluer les capitaux & revenus de muids & autres fonds constitués depuis l'an 1225...

by Simonon, Paschal
Published 1751

J.F. Bassompierre

“...Méthode d'évaluer les capitaux & revenus de muids & autres fonds constitués depuis l'an 1225...”

Read Now

4

Observations sur la résolution du 14 nivôse an 7, relative aux rentes viagères & usufruits constitués au profit des emigrés et des prêtres déportés

[s.n., 1798]

Read Now

5

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui fixe l'ordre des remboursemens de capitaux constitués, à...

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

“...Arrêt qui fixe l'ordre des remboursemens de capitaux constitués, à effectuer par la Caisse...”

Read Now

6

Observations rapides sur la nullilté du procès commencé contre Louis XVI : et l'incompétence des hommes qui ont cru pouvoir se constituer ses juges

by Seze, Raymond de
Published 1792

Frollé

Read Now

7

Traité d'orfévrerie, bijouterie et joaillerie : contenant la description détaillée des caractères physiques et chimiques des métaux et des pierres précieuses qui constituent les ma...

by Boué, Placide
Published 1832

Chez Delaunay

Read Now

8

Protocoles des séances et sentence du Tribunal d'arbitrage constitué en vertu du compromis...

Published 1912

Van Langenhuysen frères

Read Now

9

Premier mémoire en réponse à la question proposée par l'Académie royale de Bruxelles : quels sont les changemens que peut occasioner le déboisement de forêts considérables sur les...

by Moreau de Jonnès, Alexandre
Published 1825

P.J. de Mat

Read Now

10

Régie méthodique, ou, La comptabilité du régisseur réduite à ses vrais principes : ouvrage dans lequel toutes les parties qui constituent la recette domaniale et seigneuriale d'une...

Published 1787

Chez les auteurs de la Régie méthodique

Read Now

11

Statuts et privilèges du Corps des marchands orfèvres-joyailliers de la ville de Paris : recueillis des textes de tous les édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêt...

by Le Roy, Pierre
Published 1734

Paulus-du-Mesnil

Read Now

12

Voyage de La Pérouse autour du monde : publié conformément au décret du 22 Avril, 1791, et rédigé par M.L.A. Milet-Mureau, général de Brigade dans le Corps du Génie, Directeur des...

by La Pérouse, Jean-François de Galaup
Published 1799

de l'imprimerie d'A. Hamilton: se vend chez G.G. et J. Robinson, Paternoster-Row; J. Edwards, Pall-Mall; et T. Payne, Mews-Gate, Castle-Street

Read Now

13

Lettre circulaire du Congrès des États-Unis de l'Amérique adressée à leurs commettans : dans le tems ou le discrédit de leur papier-monnoie leur faisoit craindre la chûte de leur r...

by Jay, John

Pougin

“...Circular letter from the Congress of the United States of America to their constituents <franz.>...”

Read Now

14

Perspectives mondiales des plastiques : Déterminants économiques, répercussions environnementales et possibilités d'action

Published 2023

OECD Publishing

Table of Contents: “... -- Vue d'ensemble et synthèse -- Méthodes de modélisation utilisées pour constituer la Base de données...”

Read Now

15

Statut de la fonction publique : Liste de critères de références

Published 1996

OECD Publishing

“... vue de conférer une autonomie aux collectivités locales constituent des domaines de réforme typiques...”

Read Now

16

L'evaluation d'impact en pratique

by Gertler, Paul J.
Published 2011

The World Bank

“...Ce manuel constitue une introduction accessible a l'evaluation d'impact et a sa pratique dans le...”

Read Now

17

Mobilisation des ressources intérieures : Une nouvelle base de données sur le niveau d'imposition et la structure fiscale de 80 pays

by Modica, Emmanuelle
Published 2018

OECD Publishing

“... publics et le développement. Les impôts constituent une ressource intérieure importante ayant des...”

Read Now

18

La phénoménologie génétique de Marc Richir

by Forestier, Florian
Published 2015

Springer International Publishing

“... "transcendantale génétique" qui se développe en dialogue avec Husserl, dont les écrits constituent presque toujours...”

Read Now

19

Mixité dans l'entreprise, mode d'emploi

by Wittenberg-Cox, Avivah
Published 2011

Editions d'Organisation

“... dans l'entreprise, mode d'emploi constitue une fascinante feuille de route pour construire de...”

Read Now

20

Avant-propos

Published 2011

OECD Publishing

“... constitue le cadre de débat privilégié des donneurs bilatéraux, qui assurent plus de 90 pour cent de l'APD...”

Narrow Search