MPG.eBooks - Search Results

1

Lettre de M. Bertrand de Moleville, ci-devant ministre de la marine, au président de la Convention nationale

by Bertrand de Moleville, Antoine-François
Published 1792

s.n

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2

Lettre écrite par M. le contrôleur général à M. le président de l'Assemblée nationale, le 28 juin 1790

by Lambert, Charles-Guillaume
Published 1790

De l'Imprimerie royale

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3

Défense des insurgés de juin adressée au citoyen Armand Marrast, président de l'Assemblée nationale

by Libre-Mont, Pierre
Published 1848

Lévy

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4

Lettre du directeur de l'Imprimerie royale, à M. le président de l'Assemblée nationale...

by Anisson-Duperon, Étienne-Alexandre-Jacques
Published 1790

De l'Imprimerie royale

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5

Seconde lettre de M. Bertrand de Moleville, ci-devant ministre de la marine, au président de la Convention nationale de France : Londres, le 16 novembre, 1792

by Bertrand de Moleville, Antoine-François
Published 1792

s.n

“...Lettre de M. Bertrand de Moleville, ci-devant ministre de la marine, au président de la Convention...”

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6

Discours prononcé, le 3 juillet 1791, par M. Broussonet, premier electeur de la section & president...

by Broussonet, Pierre Marie Auguste
Published 1791

s.n

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7

Idées révolutionnaires

by Proudhon, Pierre-Joseph
Published 1849

Garnier

Table of Contents: “...Les Malthusiens -- Programme révolutionnaire -- La réaction -- Question étrangère -- La présidence...”

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8

Loi portant que les père, fils, frère, oncle, neveu et époux des émigrés, les alliés au même degré, les ministres du culte insermentés, etc. ne pourront continuer d'exercer des fon...

by Berlier, Théophile

Impr. du Dépôt des lois

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9

Extrait des délibérations de la section des Lombards : du lundi, 13 septembre 1790

Published 1790

Veuve Hérissant

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10

Lois relatives aux emigrés

by Barras, Paul
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

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11

Délibération sur les assignats-monnoie

by Saudray
Published 1790

Chez Devaux

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12

Lois relatives aux émigrés

by Dumont, Louis-Philippe
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

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13

Adresse de la Municipalité de la ville de Paris, présentée a l'Assemblée nationale le 17 juin 1790 : sur l'aliénation & la vente des biens ecclésiastiques et domaniaux

by Bailly, Jean Sylvain
Published 1790

Chez Baudouin

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14

Adresse a l'Assemblée nationale, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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15

Lois additionnelles à celle du 25 brumaire, concernant les émigrés : du 12 frimaire l'an troisième de la République française, une et indivisible

by Clauzel, Jean-Baptiste

Impr. du Dépôt des lois

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16

Loi interprétative de celle du 20 fructidor, concernant les émigrés de Toulon rentrés sur le territoire français : du 2 vendémiaire, an quatrième de la République française, une et...

by Delaunay, Pierre-Marie
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

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17

Loi relative aux demandes en radiation des listes d'émigrés : du 26 floréal, l'an troisième de la République française, une et indivisible

by Montorient, Théodore Vernier

Impr. du Dépôt des lois

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18

Arrêté du Directoire exécutif concernant les radiations sur la liste des émigrés : du 11 fructidor an VI de la République française, une et indivisible

by Lagarde, Joseph-Jean
Published 1798

Impr. du Dépôt des lois

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19

Éclaircissemens présentés a l'Assemblée nationale, par la Commission des monnoies, sur les dénonciations de M. Souton, directeur de la Monnoie de Pau

by Fargès
Published 1791

De l'Imprimerie royale

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20

Décret de la Convention nationale, du 30 octobre 1792, l'an premier de la République françoise [sic] : qui détermine les formalités à observer par les Corps administratifs, pour me...

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

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