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dewey-ones:"336 - Public finance"
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Title
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1
Taxation efficiente des transports
Published 2001
OECD Publishing
“
... transporteurs paient-ils davantage dans un pays que dans l'autre ? Si
tel
est le cas, quel effet cette...
”
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2
Fiscalité des monnaies virtuelles : Panorama des traitements fiscaux et des sujets émergents de politique fiscale
Published 2020
OECD Publishing
“
...) pour un
tel
groupe de pays. Ce rapport considère également les implications fiscales d'un certain...
”
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3
Prévention de l'utilisation abusive des conventions - Rapport d'examen par les pairs sur le chalandage fiscal : Cadre inclusif sur le BEPS : Action 6
Published 2019
OECD Publishing
“
... standard minimum de l 'Action 6 sur le chalandage fiscal,
tel
qu'approuvé par le Cadre inclusif sur le BEPS...
”
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4
Administration fiscale : vers des conditions de télétravail pérennes à l'ère du COVID-19
Published 2021
OECD Publishing
“
...
tel
changement doit être soigneusement examiné car il touche de nombreux aspects d'une organisation...
”
Read Now
5
Commerce électronique et fiscalité : Mise en oeuvre des conditions cadres d'Ottawa sur la fiscalité
Published 2001
OECD Publishing
“
... internationaux et les économies non membres. En tant que
tel
, cet ouvrage constitue une référence inestimable...
”
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6
Guide sur les conséquences de la pandémie de COVID-19 en matière de prix de transfert
Published 2020
OECD Publishing
“
...
tel
qu'il est énoncé dans les Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert aux...
”
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7
Pratiques fiscales dommageables - Rapports d'examen par les pairs relatifs à l'échange de renseignements sur les décisions fiscales de 2020 (version abrégée) : Cadre inclusif sur l...
Published 2021
OECD Publishing
“
... d'un
tel
échange de renseignements, pourraient donner lieu à des préoccupations en matière de BEPS...
”
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8
Lutter plus efficacement contre les pratiques fiscales dommageables, en prenant en compte la transparence et la substance, Action 5 - Rapport final 2015
Published 2016
OECD Publishing
“
... activité substantielle. Dans le cas des régimes relatifs à la propriété intellectuelle
tels
que les régimes...
”
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9
Prévention de l'utilisation abusive des conventions fiscales - Troisième rapport d'examen par les pairs sur le chalandage fiscal : Le Cadre Inclusif sur le BEPS : Action 6
Published 2021
OECD Publishing
“
... œuvre du standard minimum de l'Action 6 sur le chalandage fiscal,
tel
qu'approuvé par le Cadre inclusif...
”
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10
Normes internationales d'échange automatique de renseignements en matière fiscale : Cadre de déclaration des Crypto-actifs et mise à jour 2023 de la Norme commune de déclaration...
Published 2023
OECD Publishing
“
... associés,
tel
qu'approuvé par le Comité des affaires fiscales, qui constituent désormais collectivement les...
”
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11
Renforcer la transparence fiscale internationale dans le secteur de l'immobilier : Rapport de l'OCDE à l'intention des Ministres des Finances et des Gouverneurs de Banque Centrale...
Published 2023
OECD Publishing
“
... progrès récents dans d'autres cadres de transparence fiscale,
tels
que la norme commune de déclaration...
”
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12
Se remettre durablement du COVID-19 grâce à la tarification du carbone
Published 2022
OECD Publishing
“
...-COVID-19 et la réalisation des objectifs climatiques,
tels
que ceux énoncés dans l'Accord de Paris. Y...
”
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13
Cadre de détermination des prix des minéraux appliqué à la bauxite
Published 2023
OECD Publishing
“
...
tels
que la bauxite, qui est utilisée en phase finale dans la chaîne de valeur de l'aluminium. L'annexe...
”
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14
La fiscalité relative à la mondialisation des opérations financières sur les instruments financiers
Published 1998
OECD Publishing
“
... financiers,
tels
que les échanges financiers et les produits dérivés, pour répondre à la demande globale...
”
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15
Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales Rapport d'examen par les pairs : Suisse 2011 : Phase 1: cadre légal et réglementaire
Published 2011
OECD Publishing
“
... convention fiscale concernant le revenu et la fortune de l'OCDE et ses commentaires,
tels
que mis à jour en...
”
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16
Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales Rapport d'examen par les pairs : France 2011 : Combiné : Phase 1 + Phase 2
Published 2011
OECD Publishing
“
... convention fiscale concernant le revenu et la fortune de l'OCDE et ses commentaires,
tels
que mis à jour en...
”
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17
Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales Rapport d'examen par les pairs : Monaco 2010 : Phase 1 : Cadre légal et réglementaire
Published 2010
OECD Publishing
“
... convention fiscale concernant le revenu et la fortune de l'OCDE et ses commentaires,
tels
que mis à jour en...
”
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18
Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales Rapport d'examen par les pairs : Belgique 2011 : Phase 1: cadre légal et réglementaire
Published 2011
OECD Publishing
“
... convention fiscale concernant le revenu et la fortune de l'OCDE et ses commentaires,
tels
que mis à jour en...
”
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19
Prix effectifs du carbone
Published 2014
OECD Publishing
“
.... Des approches axées sur le marché,
tels
que les taxes et les systèmes d'échange de permis ont...
”
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20
Concurrence fiscale dommageable : Un problème mondial
Published 1998
OECD Publishing
“
...
tels
régimes à les éliminer. Pour lutter à la fois contre les paradis fiscaux et les régimes fiscaux...
”
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Classification: 336 - Public finance
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336 - Public finance
330 - Economics
3
320 - Political science
2
363 - Other social problems & services
2
380 - Commerce, communications & transportation
1
600 - Technology
1
Language
French
38
Collection
OECD Books and Papers
38
Author
Organisation de coopération et de développement économiques
37
Conférence Européenne des Ministres des Transports
1
Intergovernmental Forum on Mining, Minerals, Metals and Sustainable Development
1
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