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1

Arrêt de la Cour de Parlement de Rouen, portant réglement pour les spectacles : du 31 mars 1775

Published 1775

Chez Richard Lallemant

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2

Arrest de la Cour de parlement de Rouen du 20 de ianvier, 1587 : sur le faict de la police & subuention des pauures

Published 1587

De l'imprimerie de Martin Le Mesgissier

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3

Arrest de la Cour de parlement du dixiéme de mars, mil cinq cens quatre vingts sept...

Published 1587

De l'imprimerie de Martin Le Mesgissier

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4

Lettres patentes du roy sur l'ampliation, reiglement, & declaration de la iurisdiction des vicontes de Normandie : auec l'arrest de la Cour de parlement donné, les chambres assembl...

Published 1567

Chez Martin Le Mesgissier

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5

Arrêt de la Cour de parlement de Rouen, rendu les chambres assemblées, portant règlement pour le...

Machuel

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6

Arrest de la cour de Parlement de Rouen, qui ordonne que la déclaration du roi du 19 avril 1723...

Published 1757

s.n

“... Cour, rendus sur le fait de la police des bleds & grains dans les halles & marchés, seront exécutés...”

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7

Très-humbles et très-respectueuses remontrances : que présentent au roi notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant sa Cour de Parlement de Rouen

Published 1756

s.n

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8

Très-humbles et très-respectueuses remontrances : que présentent au roi notre très-honoré souverain seigneur, les gens tenans la Cour de Parlement de Normandie

Published 1753

s.n

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9

Edit et ordonnance du roy donné a Moulins au mois de feurier 1566, contenant plusieurs articles sur le fait & administration de la iustice : auec l'arrest de la Cour de parlement d...

Published 1567

Chez Martin Le Mesgissier

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10

Arrêt de la Cour de Parlement, portant réglement pour la nouvelle construction & la réédification...

Published 1726

Impr. de la veuve Machuel

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11

Arrêt de la Cour du Parlement de Rouen, qui ordonne que la brochure intitulée, Réponse à l'auteur...

Published 1764

Chez J.J. le Boullenger

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12

Arrêt de la Cour de Parlement de Rouen, qui fait défenses à toutes personnes de donner...

Published 1767

De l'Imprimerie de Richard Lallement

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13

Arrêt de la cour de Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, qui ordonne aux laboureurs...

Published 1789

De l'Imprimerie de Louis Oursel

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14

Arrêt de la cour de Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, qui ordonne aux laboureurs...

Published 1789

De l'Imprimerie de Louis Oursel

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15

Edit et ordonnance du roy pour le bien & reiglement de la iustice & police de son royaume : contenant plusieurs articles sur lesquels auoit esté reserué à pouruoir par les ordonnan...

Published 1567

Chez Martin Le Mesgissier

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16

Traicté general des criées, ventes, et adjudications par decret des immeubles : contenant les formes, solennitez & practique

by Forget, Germain
Published 1604

Chez David Douceur