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1

Arrêt de la Cour de Parlement de Rouen, portant réglement pour les spectacles : du 31 mars 1775

Published 1775

Chez Richard Lallemant

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Arrest de la cour de Parlement de Rouen, qui ordonne que la déclaration du roi du 19 avril 1723, ensemble les arrêts & réglemens de la Cour, rendus sur le fait de la police des ble...

Published 1757

s.n

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3

Arrêt de la cour de Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, qui ordonne aux laboureurs de porter leurs grains aux halles ; leur défend d'y en vendre sur échantillons, &...

Published 1789

De l'Imprimerie de Louis Oursel

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4

Arrêt de la cour de Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, qui ordonne aux laboureurs de porter leurs bleds aux halles, & les met sous la sauve-garde du roi & de justi...

Published 1789

De l'Imprimerie de Louis Oursel

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5

Reponses du roi, lettres de jussion et de cachet, arrêtés et iteratives remontrances du Parlement a Rouen : (au sujet de l'edit du mois de février dernier & de la déclaration du 3...

Published 1760

s.n

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6

Arrêt de la Cour de Parlement de Rouen, qui fait défenses à toutes personnes de donner l'hospitalité à qui que ce soit, en forme d'auberge, ou de chambre garnie : soit au mois, soi...

Published 1767

De l'Imprimerie de Richard Lallement

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7

Arrest de la Court de parlement de Rouen donné le seiziesme iour de feburier mil six cens treize sur le reiglement des pauures de la ville de Rouen

Published 1613

De l'imprimerie de Martin Le Mesgissier

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8

Edict du roy sur la creation et establissement en ville de Rouen d'vne place commune pour les marchans : à la similtude & semblance du change de Lyon & bourse de Thoulouze

Published 1612

De l'imprimerie de Martin Le Mesgissier

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9

Reglemens pour les longueurs, largeurs, & qualitez des toiles qui se fabriquent en Normandie

Published 1701

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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10

Edit du roy sur le faict, ordre, & reiglement des hospitaulx & lieux pitoyables

by Charles
Published 1616

De l'imprimerie de Martin Le Mesgissier