MPG.eBooks - Search Results

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1

Opinion de M. Claude Fauchet, député du Calvados, sur les prêtres non-assermentés

by Fauchet, Claude
Published 1791

l'Imprimerie nationale

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2

Rapport sur la prohibition de la sortie du royaume des matières premières

by Massey, Pierre-François
Published 1792

Impr. nationale

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3

Discours prononcé à l'Assemblée nationale législative le 25 mars 1792

by Pottin de Vauvineux, Louis-Philippe
Published 1792

[s.n.]

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4

Rapport présenté a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce : sur la situation du commerce extérieur de la France pendant la révolution, en 1789

by Goudard, Pierre-Louis
Published 1791

De l'Impr. nationale

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5

Code des emigres, condamnes et deportes, ou, Recueil des décrets rendus par les Assemblées constituante, législative et conventionelle

Impr. du Depot des lois

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6

Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur le travail du Comité des dépenses publiques

by Laffon de Ladébat, André-Daniel
Published 1791

Impr. nationale

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7

Pétition faite à l'Assemblée nationale, par M. Clavière, député suppléant de Paris : sur le remboursement des créances publiques non vérifiées, & sur le paiement des domaines natio...

by Clavière, Étienne
Published 1791

De l'Impr. de Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale

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8

Mémoire concernant la comptabilité des finances

Published 1792

[s.n.]

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9

Loi relative à l'emploi du métal provenant des débris de la statue équestre élevée sur la principale place de Beauvais : du 6 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté

by Clavière, Étienne
Published 1792

Impr. nationale du Louvre

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10

Loi relative au complément du code monétaire : du 7 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté

by Danton, Georges Jacques
Published 1792

Impr. nationale exécutive du Louvre

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11

Loi qui accorde trois mille livres au sieur Jean-Baptiste Denis pour dénonciation d'une fabrication de faux billets de la Caisse d'escompte : du 11 août 1792, l'an quatrième de la...

by Danton, Georges Jacques
Published 1792

Impr. nationale du Louvre

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12

Loi donnée à Paris le 14 août 1792, l'an 4e de la liberté

by Danton, Georges Jacques
Published 1792

Impr. nationale

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13

Loi relative au compte à rendre par le sieur Guillaume, ci-devant administrateur de la Caisse dite de Secours : du 15 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté

by Danton, Georges Jacques
Published 1792

Impr. nationale exécutive du Louvre

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14

Discours de J.C. Beugnot, député du département de l'Aube, contre la motion de M. Condorcet, relative à la nomination des agens destinés à diriger et à surveiller l'emploi des fond...

by Beugnot, Jacques-Claude
Published 1792

Impr. nationale

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15

Rapport et projets de décrets au nom des comités réunis de l'ordinaire et de l'extraordinaire des finances : tendans au remplacement des avances faites jusqu'à ce jour ...

by Chazaud, Jean-François-Simon
Published 1792

Impr. nationale

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16

Rapport et projet de décret sur une nouvelle et complète organisation de la contribution foncière : pour avoir lieu à commencer de l'année 1794, présentés à l'Assemblée nationale a...

by Jollivet, Jean-Baptiste-Moi͏̈se
Published 1792

Impr. nationale

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17

Observations sur la question de l'aliénation des forêts nationales : présentées à l'Assemblée nationale le 3 février 1792

by Abeille, Louis-Paul
Published 1792

[s.n.]

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18

Loi relative à la liquidation définitive & au remboursement des créances exigibles de 300 livres & au-dessous dues par des corps ou communautés : du 13 septembre 1792, l'an quatriè...

by Danton, Georges Jacques
Published 1792

Impr. nationale exécutive du Louvre

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19

Loi relative à la liquidation définitive et au remboursement des créances exigibles de 300 liv. et au-dessous dues par des corps ou communautés : du 13 septembre 1792, l'an quatriè...

by Danton, Georges Jacques
Published 1792

J.-B. Lefranc-Elies

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20

Loix relatives aux assignats : du 13 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté

by Danton, Georges Jacques
Published 1792

Impr. nationale exécutive du Louvre

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