MPG.eBooks - Search Results

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321

Assemblée nationale : Séance du 25 juin 1789

Published 1789

s.n

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322

Pièces justificatives, contenant différentes motions de M. le comte de Lally-Tolendal

by Lally-Tolendal, Trophime-Gérard
Published 1789

s.n

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323

Opinion de M. Anson, député de Paris, sur la liquidation de la dette publique : lue le 17 septembre 1790

by Anson, Pierre-Hubert
Published 1790

De l'Imprimerie Nationale

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324

Association patriotique

by Bourdon des Planches, Louis Joseph
Published 1790

s.n

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325

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce par M. Hernoux sur le privilége de la Compagnie des Indes : le 18 mars 1790

by Hernoux, Charles-Jean-Pierre
Published 1790

Chez Baudouin

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326

Mémoire adressé à l'Assemblée nationale, le 27 août 1790

by Necker, Jacques
Published 1790

De l'Imprimerie royale

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327

Décret rendu le 14 mai 1790, sanctionné par le roi, le 17 du même mois, sur la vente des domaines nationaux : précédé du rapport fait a l'Assemblée nationale, par M. de Delley d'Ag...

by Dedelay d'Agier, Pierre-Claude-Noe͏̈l
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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328

Discours de M. Anson, secrétaire du Comité des finances, prononcé dans l'Assemblée nationale le 4 décembre 1789 : et imprimé par ordre de cette Assemblée

by Anson, Pierre-Hubert
Published 1789

Chez Boudouin

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329

Analyse de l'ouvrage de M. de Mirabeau, sur la constitution monétaire

by Angot des Rotours, Noe͏̈l-François-Mathieu
Published 1791

De l'Imprimerie Nationale

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330

Rapport fait a l'Assemblée nationale au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le régime à donner au port et au territoire de Marseille, quant aux droits de douane

by Meynier de Salinelles, Etienne-David
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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331

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur les droit à imposer sur les denrées coloniales

by Roussillon, Pierre
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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332

Supplément historique et essentiel a l'état nominatif des pensions sur le Trésor royal : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Published 1789

Chez Denné

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333

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle : & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1790

Chez Baudouin

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334

Rapport fait au nom du Comité de l'impositions, sur les impositions indirectes en général et sur les droits, à raison de la consommation des vins, et des boissons en particulier...

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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335

Mémoire intéressant, a l'Assemblée nationale, pour la régénération des finances

by Agobert
Published 1790

Chez les Marchands de Nouveautés

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336

Tarif pour l'intérêt des assignats : ouvrage utile à toutes les classes de citoyens, précédé d'un avertissement & du décret de l'Assemblée nationale

by Duverneuil
Published 1790

La Ve Valade

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337

Le livre rouge, ou, Liste des pensions secretes sur le trésor public : contenant les noms & qualités des pensionnaires, l'état de leurs services, & des observations sur les motifs...

Published 1790

De l'Imprimerie royale

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338

Projet de réforme des différentes compagnies de finances, chargées du recouvrement des impots indirects : dans lequel on indique le danger qu'il y auroit de confier l'exécution du...

by Membre du Comité d'agriculture & du commerce
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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339

Rapports du Comité des pensions a l'Assemblée nationale

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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340

Rapport du Comité des monnoies fait a l'Assemblée nationale sur l'organisation des monnoies

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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