MPG.eBooks - Search Results

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1

Projet d'un décret provisoire sur le clergé, &c : du 12 février 1790

by Sieyès, Emmanuel Joseph
Published 1790

Impr. nationale

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Discours prononcé à l'Assemblé nationale, par M. Du Pont : sur l'état & les ressources des finances

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1789

Chez Baudouin

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Proclamation du roi, pour la répartition des impositions ordinaires de l'année prochaine 1790, dans les pays ci-devant connus sous la dénomination de pays d'élection : du 16 octobr...

by Louis
Published 1789

J.P. Duprat

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4

Supplément au rapport du Comité des finances, du 20 septembre 1790

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1790

De l'Impr. nationale

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5

Mémoire du premier ministre des finances, lu à l'Assemblée nationale, le 12 mars 1790

by Necker, Jacques
Published 1790

De l'Impr. nationale

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6

Lettre de M. Le Couteulx de Canteleu, député de Rouen, à M*** : un de ses commettans, sur le rapport du Comité des finances, fait à l'Assemblée nationale, le 26 février

by Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy
Published 1790

Impr. nationale

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7

Lettre de M. Burke à un membre de l'Assemblée national de France

by Burke, Edmund
Published 1791

A l'Assemblée nationale, chez Artaud, libraire

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8

Le livre rouge, ou, Liste des pensions secrettes sur le Trésor public : contenant les noms & qualités des pensionnaires, l'état de leurs services, & des observations sur les motifs...

Published 1790

De l'Imprimerie royale

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9

Code des emigres, condamnes et deportes, ou, Recueil des décrets rendus par les Assemblées constituante, législative et conventionelle

Impr. du Depot des lois

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10

Notes sur le mémoire remis par M. Necker au Comité des subsistances établi par l'Assemblée nationale

by Calonne, Charles Alexandre de
Published 1789

De l'Impr. de T. Spilsbury

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11

Rapport du Comité des finances, sur l'organisation de la Trésorerie nationale, & sur les inventaires qui ont dû être faits en exécution des décrets des 10 & 18 mars, 27 & 29 avril...

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1791

De l'Impr. nationale

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12

Rapport et projet de décret : sur la manière de distribuer les secours à prendre sur les 18 millions de fonds communs mis en réserve ... lesquels fonds sont principalement destinés...

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1791

Impr. nationale

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13

Rapport à l'appui du projet de décret présenté par les Comités réunis, pour prévenir (dans des temps de trouble seulement), l'abus de la liberté qu'a tout citoyen, d'aller, venir,...

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1791

Impr. nationale

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14

Cahier d'un Capucin : vérifié dans l'Assemblée du tiers ordre S. François

Published 1789

[s.n.]

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15

Suite du procès-verbal de l'Assemblée nationale : du samedi 26 décembre 1789

Published 1789

Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale

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16

Extrait d'un mémoire sur le département des mines : remis en 1789 au Comité des finances de l'Assemblée nationale

by Sage, Balthazar Georges
Published 1789

De l'Impr. de P.-Fr. Didot le jeune

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17

Suite du procès-verbal de l'Assemblée nationale : du mardi 6 octobre 1789, au matin

Published 1789

Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale

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18

Rapport du Comité des finances, sur la question de savoir si la nation doit remplir les engagemens pris par le roi, pour acquitter les dettes de M. le comte d'Artois

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1790

De l'Impr. nationale

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19

Rapport fait au nom du Comité des domaines, sur la régie & l'administration des biens des religionnaires fugitifs, pendant les trois années portées par l'article XX du décret du 9...

by Barère, Bertrand
Published 1791

Impr. nationale

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20

Lettre du roi à l'Assemblée nationale concernant les domaines réservés par Sa Majesté

Published 1790

Impr. nationale

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