MPG.eBooks - Search Results

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1

Projet d'un décret provisoire sur le clergé, &c : du 12 février 1790

by Sieyès, Emmanuel Joseph
Published 1790

Impr. nationale

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2

Observations présentées par la Chambre de commerce de la ville de Lyon au Comité du commerce de l'Assemblée nationale concernant l'Ordre de Malte & envoyées, le 23 juillet 1790, à...

Published 1790

Impr. de la veuve d'Houry

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3

Discours prononcé à l'Assemblé nationale, par M. Du Pont : sur l'état & les ressources des finances

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1789

Chez Baudouin

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4

Proclamation du roi, pour la répartition des impositions ordinaires de l'année prochaine 1790, dans les pays ci-devant connus sous la dénomination de pays d'élection : du 16 octobr...

by Louis
Published 1789

J.P. Duprat

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5

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Sénégal

by Roussillon, Pierre
Published 1790

De l'Impr. nationale

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6

Rapport sur la caisse d'escompte

by Allarde, Pierre Gilbert Leroi
Published 1790

Chez Baudouin

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7

Supplément au rapport du Comité des finances, du 20 septembre 1790

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1790

De l'Impr. nationale

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8

Mémoire du premier ministre des finances, lu à l'Assemblée nationale, le 12 mars 1790

by Necker, Jacques
Published 1790

De l'Impr. nationale

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9

Lettre de M. Le Couteulx de Canteleu, député de Rouen, à M*** : un de ses commettans, sur le rapport du Comité des finances, fait à l'Assemblée nationale, le 26 février

by Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy
Published 1790

Impr. nationale

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10

Lettre de M. Burke à un membre de l'Assemblée national de France

by Burke, Edmund
Published 1791

A l'Assemblée nationale, chez Artaud, libraire

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11

Le livre rouge, ou, Liste des pensions secrettes sur le Trésor public : contenant les noms & qualités des pensionnaires, l'état de leurs services, & des observations sur les motifs...

Published 1790

De l'Imprimerie royale

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12

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité colonial sur l'organisation des établissemens français aux côtes d'Afrique

by Queslin, Jean-Adrien
Published 1791

Impr. nationale

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13

Code des emigres, condamnes et deportes, ou, Recueil des décrets rendus par les Assemblées constituante, législative et conventionelle

Impr. du Depot des lois

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14

Rapport du Comité des finances, sur l'organisation de la Trésorerie nationale, & sur les inventaires qui ont dû être faits en exécution des décrets des 10 & 18 mars, 27 & 29 avril...

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1791

De l'Impr. nationale

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15

Rapport et projet de décret : sur la manière de distribuer les secours à prendre sur les 18 millions de fonds communs mis en réserve ... lesquels fonds sont principalement destinés...

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1791

Impr. nationale

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16

Rapport à l'appui du projet de décret présenté par les Comités réunis, pour prévenir (dans des temps de trouble seulement), l'abus de la liberté qu'a tout citoyen, d'aller, venir,...

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1791

Impr. nationale

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17

Pétition à l'Assemblée nationale contre l'usurpation des propriétés des auteurs par des directeurs de spectacles

by Beaumarchais, Pierre Augustin Caron de
Published 1791

s.n

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18

Code féodal, ou, Recueil chronologique de tous les décrets rendus par l'Assemblée nationale constituante, concernant les droits féodaux, la dîme, la chasse, la pèche, etc : terminé...

by Homme de loi
Published 1791

Impr. de Prault

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19

Dernières observations des citoyens de couleur des isles et colonies françoises : du 27 novembre 1789

Published 1789

s.n

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20

Projet d'arrêté proposé à l'Assemblée nationale relativement à la suppression des dîmes

Published 1789

Impr. de Cailleau

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