MPG.eBooks - Search Results - "Precedent"

Search alternatives:
precedent » precedents , precedence , president

Cover Image

1

Décret précéde du rapport fait a l'Assemblée nationale, sur les assignats

by Laborde de Méréville, François-Louis-Jean-Joseph de
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

2

Edict du roy par lequel, a faute d'avoir par ses officiers de quelque qualité qu'ils soyent, qui sont de la nouuelle pretendue religion, enuoyé leurs procurations suyuant le precedent edict pour...

Published 1569

Chez Martin Le Mesgissier

Cover Image

3

Décret de l'Assemblée nationale, du 3 février 1791 : précédé du rapport du Comité d'agriculture et de commerce, sur la découverte physique de M. de Trouville

by Heurtault de Lamerville, Jean-Marie
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

4

Décret de l'Assemblée nationale, sur une fabrication de faux assignats : précédé du rapport fait au nom du Comité des recherches, à la séance du 3 mai 1791

by Voidel, Jean-Georges-Charles
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

5

Décret sur l'empreinte et la légende que doivent porter les monnoies de France : précédé du rapport fait le 9 avril 1791, un nom du Comité des monnoies

by Belzais-Courménil, Nicolas-Bernard-Joachim-Jean
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

6

Décret sur les besoins des villes et des hopitaux : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des contributions publiques, le 29 mars 1791

Published 1791

Impr. nationale

Cover Image

7

Actes officiels du Gouvernement provisoire dans leur ordre chronologique : arrêtes, décrets, proclamations, etc., etc., revue des faits les plus remarquables précédés du récit des...

Published 1848

Barba

Cover Image

8

Décret rendu les 25, 26 & 29 juin 1790, sanctionné par le roi, le 7 juillet suivant, sur la vente des domaines nationaux aux particuliers : précédé du rapport fait a l'Assemblée na...

by La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

9

Décret rendu le 14 mai 1790, sanctionné par le roi, le 17 du même mois, sur la vente des domaines nationaux : précédé du rapport fait a l'Assemblée nationale, par M. de Delley d'Ag...

by Dedelay d'Agier, Pierre-Claude-Noe͏̈l
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

10

Décret de la Convention nationale, du 24 novembre 1792, l'an Ier de la République françoise : lus au Conseil du département des Vosges, et consignés sur ses registres le 11 du même...

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1792

Impr. nationale d'Hæner

“... précédent...”

Cover Image

11

[Tarifs, modèle de bordereau et instruction]

by Bellier de La Boire
Published 1791

De l'Imprimerie royale

Cover Image

12

Authentic copy of the new constitution of France : adopted by the National Convention, June 23, 1793. English and French

Published 1793

printed for J. Debrett, opposite Burlington House, Piccadilly

Cover Image

13

The commercial code of France : with the motives for discourses of the counsellors of state, delivered before the legislative body, illustrative of the principles and provisions of...

by Rodman, John
Published 1814

[s.n.]

Cover Image

14

Ordonnance du roi Henry III, roi de France et de Pologne, sur les plaintes et doléances faites par les députéz des Estat de son royaume, convoqués et assemblez en la ville de Blois...

Published 1788

Chez Leboucher

Cover Image

15

Ordannance du roi François Ier., donnée à Villers-Cotterets, au mois d'août 1539 : registrée au Parlement le 6 septembre suivant

by Boucher d'Argis, Antoine Gaspard
Published 1786

Chez Le Boucher

Cover Image

16

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, et lettres patentes sur icelui, ... qui ordonnent une fabrication de cinquante-mille marcs d'espèces de cuivre en la Monnoie de Lyon : du 22 septemb...

by Sabatier, Justin
Published 1785

De l'Imprimerie Royale