MPG.eBooks - Search Results - "History, 18th Century"

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1

Lettres patentes du roi, portant prorogation du terme auquel le cours des anciennes monnoies d'or doit cesser : suspension du change d'icelles pendant quinze jours ; & augmentation...

Published 1785

Chez P.G. Simon & N.H. Nyon

Subjects: “...Coinage / France / History / 18th century...”

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2

Déclaration du roi, portant fixation de la valeur de l'or relativement à l'argent : & de la proportion entre les monnoies de l'un & l'autre métal; avec ordonnance d'une nouvelle fa...

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

Subjects: “...Coinage / France / History / 18th century...”

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3

Lettres patentes du roi, qui confirment & homologuent les délibérations de l'Assemblée générale du clergé de France, des 6 & 20 juin 1785 : au sujet de la somme de dix-huit million...

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

Subjects: “...Clergy / Taxation / France / History / 18th century...”

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4

Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, touchant les eaux et forêts : donnée à Saint Germain-en-Laye, au mois d'août 1669

Published 1786

Chez le Boucher

Subjects: “...Forest reserves / France / History / 18th century / Sources...”

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5

Décret de l'Assemblée nationale, sur l'enregistrement des actes civils et judiciaires : et sur les titres de propriété

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Subjects: “...Taxation / France / History / 18th century...”

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6

Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, pour le commerce; donnée à Versailles, en 1673 : Suivie de 1669 et 1737, sur les ev́ocations, les réglemens de juges, les comm...

Published 1785

Chez le Boucher

Subjects: “...Commercial law / France / Codification / History / 18th century...”

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7

Edit de Louis XV, roi de France et de Navarre, donné à Versailles, au mois de juin 1771 : suivi de toutes les Loix qui ont été publiees depuis en interprétation, du Tarif des droit...

Published 1786

Chez le Boucher

Subjects: “...Law / France / Codification / History / 18th century...”

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8

Ordonnances et règlemens concernant la marine

Published 1786

De l'Imprimerie Royale

Subjects: “...France / Marine / History / 18th century...”

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9

Décret et instruction de l'Assemblée nationale, des 20, 22 & 23 novembre 1790, sur la contribution foncière : acceptés par le roi, le premier décembre 1790, avec les modèles y anne...

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Subjects: “...Taxation / Law and legislation / France / History / 18th century...”

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10

Lettres patentes du roi, qui placent la ville de Villefranche en Beaujolais, dans le second ordre seulement de celles où il a été établi des jurandes par l'édit d'avril 1777 : donn...

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

Subjects: “...Villefranche-sur-Saône (France) / Commerce / History / 18th century...”