MPG.eBooks - Author Search Results

161

Mémoire envoyé le 18 juin 1790, au Comité des rapports de l'Assemblée nationale

by La Luzerne, César Henri
Published 1790

De l'Imprimerie Royale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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162

Mémoire présenté a l'Assemblée nationale sur l'exploitation des bois dans l'Isle de Corse : par lequel on se propose d'établir que cette province peut accroître son industrie de pl...

by Focard de Château
Published 1790

Chez Baudouin

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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163

Discours prononcé a l'Assemblée nationale, par M. Du Pont, sur les banques en géneral, sur la caisse d'escopte en particulier : et sur le projet du premier ministre des finances, r...

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1789

Chez Baudouin

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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164

Rapport fait au nom du comité d 'agriculture et de commerce, sur l'uniformité à établir dans les poids et mesures

by Bonnay, Charles-François
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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165

Très-humble et très-respectueuse pétition : que présentent à nosseigneurs de l'Assemblée nationale, les négocians, marchands, propriétaires de maisons, artisans & autres citoyens a...

by Hirigoyen, Dominique
Published 1790

Chez Baudouin

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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166

Livre rouge

Published 1790

Chez Baudouin

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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167

Motion sur le droit de Grurie : faite a la séance de l'Assemblée nationale du 26 août 1790

by Seurrat de La Boullaye, Jacques-Isaac
Published 1790

Veuve Desaint

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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168

Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur les finances et sur la dette publique : dont l'état a été présenté & discuté par lui au Comité des finances, le 23 & le 24 juill...

by Maury, Jean Siffrein
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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169

Mémoire a messieurs les députés de l'Assemblée nationale

Published 1790

De l'Imprimerie de Momoro

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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170

Lettre écrite a M. le president de l'Assemblée nationale, par le ministre des contributions publiques : pour rendre compte à l'Assemblée nationale de l'état des opérations relative...

by Tarbé, Louis-Hardouin
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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171

Rapport fait au nom de Comité de l'imposition, le 6 décembre 1790 : sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques & à celles des départemens, pour l'année 1791 (I)

by La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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172

Rapport du Comité d'imposition, sur l'établissement du droit d'enregistrement

by La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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173

Reponse au dernier mémoire adressé à l'Assemblée nationale

by Imbert
Published 1790

s.n

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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174

Lettre à un membre de l'Assemblée nationale, sur le décret du 28 mars : pour forcer au payement de la contribution patriotique

Published 1790

s.n

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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175

Rapport fait au nom du Comité des contributions publiques, sur la répartition de la contribution foncière & de la contribution mobiliaire entre les départemens

by La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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176

Rapport sur les taxes : vulgairement nommées droits à l'entrée des productions & des marchandises dans les villes

by La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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177

Rapport fait au nom du Comité d'alienation sur le mode de paiement des domaines nationaux, le 10 septembre 1790

by La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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178

Question importante a résoudre par l'Assemblée nationale

Published 1790

Veuve Desaint

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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179

Projet d'un décret provisoire sur le clergé, &c : du 12 février 1790

by Sieyès, Emmanuel Joseph
Published 1790

Impr. nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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180

Lettre de Mr. le marquis de Bouillé, général de l'armée françoise sur la Meuse, la Moselle & la Sarre, à l'Assemblée nationale

by Bouillé, François-Claude-Amour
Published 1791

B. Le Franco

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”