MPG.eBooks - Author Search Results

121

Opinion de M. l'evêque d'Autun sur la fabrication des petites monnoies

by Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
Published 1789

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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122

Opinion de M. l'Évêque d'Autun sur les banques & sur rétablissement de l'ordre dans les finances : prononcée à l'Assemblée nationale le vendredi 4 décembre 1789, & imprimée par son...

by Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
Published 1789

Chez Baudouin

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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123

Tarif pour l'évaluation des vaisselles & bijoux d'or : portés aux hôtels des monnoies, & rédigé d'après les prix fixés par le décret de l'Assemblée nationale du 6 octobre 1789, & l...

Published 1789

De l'Imprimerie royale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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124

Rapports faits au comité féodal de l'Assemblée nationale : sur le mode & le prix du rachat des droits féodaux & censuels, non supprimés sans indemnité

by Tronchet, Franco̧is-Denis
Published 1789

Chez Baudouin

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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125

Motion sur les finances

by Coulmiers, François Simonnet de
Published 1789

De l'Impimerie Nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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126

Opinion de M. l'Abbé Maury, député de Picardie, sur le droit de faire la guerre : et de conclure les traités de paix, d'alliance et de commerce

by Maury, Jean Siffrein
Published 1790

[s.n.]

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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127

A messieurs de l'Assemblée-Nationale : résumé du mémoire présenté à l'Assemblée-Nationale, contenant les moyens les plus avantageux de tirer parti du métal de cloche : pour en fair...

by Boucault
Published 1790

De l'Imp. de Meymac & Cordier

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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128

Précis présenté a l'Assemblée nationale, par les concessionnaires des mines de cuivre de Sain-Bel en Lyonnois, en réponse au mémoire de MM. les intéressés aux fonderies de cuivre d...

Published 1790

De l'Imprimerie de P.F. Didot le jeune

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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129

Opinion de M. le Couteulx, député de Rouen, sur l'émission de deux milliards d'assignats-monnoie : pour le remboursement de la dette exigible

by Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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130

Réponse de M. Camus, au mémoire adressé par M. Necker : à l'Assemblée nationale, le premier août 1790

by Camus, Armand-Gaston
Published 1790

De l'imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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131

Opinion de M. Beaumez, sur la liquidation de la dette publique : du vendredi 24 septembre 1790

by Briois de Beaumez, Bon-Albert
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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132

Opinion de M. l'archevêque d'Aix, sur l'établissement du papier-monnoie : prononcée dans la séance de l'Assemblée nationale le 15 avril

by Boisgelin de Cucé, Jean de Dieu-Raymond de
Published 1790

Rozé

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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133

Opinion de M. l'archevêque d'Aix sur la suppression et le remplacement de la gabelle

by Boisgelin de Cucé, Jean de Dieu-Raymond de
Published 1790

Chez Baudouin

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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134

Projet de décret sur l'ordre de la délivrance des mandats à l'administration de la caisse de l'extraordinaire : & sur celui des paiemens à la même caisse

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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135

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution personnelle

by Defermon, Jacques
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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136

Rapports du Comité des pensions a l'Assemblée nationale

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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137

Piéces principales, remises au Comité d'agriculture, et de commerce : relatives aux concessions et à la propriété des mines de charbon de terre du département de Rhône et Loire...

by Vitet, Louis
Published 1791

De l'Imprimerie du Cercle social

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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138

Seance du 22 mai 1790

Published 1790

s.n

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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139

Opinion de M. l'évêque d'Autun sur la proposition de faire deux milliards d'assignats forcés

by Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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140

Rapport fait a l'Assemblée nationale au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le régime à donner au port et au territoire de Marseille, quant aux droits de douane

by Meynier de Salinelles, Etienne-David
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”