MPG.eBooks - Search Results - (( de faitor ) OR ( de fait ))

Search alternatives:
de faitor » de facto , de fair , de faits
de fait » de faits , le fait , se fait

Cover Image

41

Le reglement politicque

Published 1580

Par I. Des Planches

Cover Image

42

Premier rapport fait au nom du Comité des monnoies

by Cussy, Gabriel de
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

43

Ordonnances de Louis XIV, roy de France et de Navarre, du mois de may 1680, portant règlement sur le fait des gabelles

Published 1734

Libraires associés pour l'impression des ordonnances des fermes

Cover Image

44

Rapport sur l'acte de navigation : fait au nom du Comité de salut public

by Barère, Bertrand
Published 1793

s.n

Cover Image

45

Rapport fait au nom de la Commission * chargée de l'examiner le projet de loi relatif aux Chemins de fer

by Beaumont, Gustave de
Published 1840

A. Henry

Cover Image

46

Rapport fait à l'Assemblée Générale des Actionnaires

Published 1821

s.n

Cover Image

47

Réponse a l'objection faite aux maîtres de poste : sur le décret du 22 août 1790, & sur leur offre de 5000 chevaux d'artillerie

by Dubu de Longchamps, Jean-François
Published 1790

s.n

Cover Image

48

Rapports faits au comité féodal de l'Assemblée nationale : sur le mode & le prix du rachat des droits féodaux & censuels, non supprimés sans indemnité

by Tronchet, Franco̧is-Denis
Published 1789

Chez Baudouin

Cover Image

49

Ordre des faits relatifs à des fers de Suède : devenus propriété franc̜aise depuis quatre années

Published 1814

s.n

Cover Image

50

Rapport fait au nom de la section des finances : sur le projet de loi relatif à la refonte des monnoies [i.e. monnaies]

by Say, Jean Baptiste
Published 1803

De l'Imprimerie Nationale

Cover Image

51

Rapport fait au nom de la section des finances : sur le projet de loi relatif aux monnaies

by Le Breton, Joachim
Published 1803

l'Imprimerie Nationale

Cover Image

52

Rapport fait a l'Assemblée nationale sur la franchise de Bayonne

by Lasnier de Vaussenay, François-Pierre
Published 1790

s.n

Cover Image

53

Procès-verbal de visite de l'habitation de Mongarny, territoire de Castelnau-de-Médoc

Published 1791

s.n

Subjects: “...Reclamation of land / France / Castelnau-de-Médoc...”

Cover Image

54

De l'impôt en France : rapport fait au Comité de l'Association pour les réformes administratives et financières

by Schützenberger, Frédéric
Published 1849

G. Silbermann

“...Mémoires de l'Association pour les réformes administratives et financières...”

Cover Image

55

Rapport fait à la Société d'encouragement pour l'industrie nationale...

by Chevallier, Alphonse
Published 1849

Bouchard-Huzard

Cover Image

56

Tableau de L'Europe, en Novembre 1795...

by Calonne, Charles Alexandre de
Published 1795

publié chez J. de Boffe, Libraire, Gerrard-Street, & chez tous les autres Libraires

Cover Image

57

Aduertissement sur le fait de lusureposez sur ceste matiere par Françoys Hoteman

by Hotman, François
Published 1552

Par Mace Bonhomme

“...Advertissement sur le fait de l'usure...”

Cover Image

58

Lettre de M. Le Couteulx de Canteleu, député de Rouen, à M***...

by Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy
Published 1790

Impr. nationale

Cover Image

59

Rapport fait au nom d'une commission spéciale, sur la fabrication de la monnoie de cuivre

by Thibault, Anne-Alexandre-Marie

Impr. nationale

Cover Image

60

Contract de mariage de Charles II...

Published 1679

s.n

1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11