MPG.eBooks - Search Results - ("moderatism" OR "moderation")

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1

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant règlement & modération des droits sur le beurre : du 8 mai 1785

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

“...Arrêt portant règlement et modération des droits sur le beurre...”

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2

Des effets de la violence et de la modération dans les affaires de France : a M. Malouet

by Reynaud de Montlosier, François Dominique
Published 1796

Impr. de Baylis

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3

Arrest du Conseil d'Estat du roy, portant moderation de droits sur le charbon de terre venant d'Angleterre : du 28 octobre 1719

Published 1719

Impr. royale

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4

Des effets de la violence et de la modération dans les affaires de France...

by Montlosier, François-Dominique de Reynaud
Published 1796

de l'imprimerie de Baylis, Greville-Street; et se trouve chez J. De Boffe, Libraire, Gerrard-Street; Debrett, Piccadilly; Bossey, Broad-Street, pres de la Bourse-Royale

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5

Des effets de la violence et de la modération dans les affaires de France...

by Montlosier, François-Dominique de Reynaud
Published 1796

De l'imprimerie de Baylis, Grevill-Street; et se trouve chez J. De Boffe, Libraire, Gerrard-Street; Debrett, Piccadilly; Bossey, Broad-Street, prés de la Bourse-Royale

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6

Declaration du roy, rendue en faveur des officiers des élections &gabelles du royaume : pour la modération de la finance qu'ils devoient payer en conséquence de l'édit du mois de f...

Published 1747

Imprimerie royale

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7

Arrest du Conseil d'Estat du roy, portant prorogation pendant un an, de la moderation de droits cy...

Published 1724

Impr. royale

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8

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui proroge jusqu'au premier octobre 1724, la modération des...

Published 1723

Impr. royale

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9

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui proroge jusqu'au premier octobre 1724, la modération des...

Published 1723

Impr. royale

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10

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui proroge jusqu'au premier octobre 1725, la moderation des...

Published 1724

Impr. royale

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11

Arrest du Conseil d'Estat du roy portant reglement et moderation des droits tant pour l'entrée que...

Published 1701

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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12

Moyen de modérer les droits sur les boissons, et de supprimer l'impôt du sels, sans préjudice pour le trésor

by Lastours, Marie-Joseph Dor de
Published 1829

A.P. Delaforest

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13

Instruction concernant l'entrée des marchandises de bonneterie à Paris : portant entr'autres choses moderation des gages ordonnés être laissés aux barriers par les marchands forain...

Published 1734

Chez la veuve Saugrin & P. Prault

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14

Considerations importantes pour les manufactures & le commerce d'etoffes de soye, laine, & coton : conciliés avec l'usage modéré des etoffes peintes en France

Published 1758

s.n

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15

Arrest du Conseil d'État du roy, qui proroge pendant le courant de l'année 1742. la modération des...

Published 1742

Imprimerie royale

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16

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui modere les droits d'entrées dans le royaume, des huiles & graisses de baleine, et d'autres poissons : du 24 juin 1716

by Louis
Published 1716

Impr. royale

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17

Arrêt du Conseil d'État du roi, qui accorde aux anciens maîtres des communautés d'arts & métiers des villes du ressort du Parlement de Metz, un nouveau délai jusqu'au 1er. septembr...

Published 1784

Imprimerie royale

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18

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui modere, sans tirer à consequence, la peine encourue͏̈ par les...

Published 1703

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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19

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui, par grâce & sans tirer à conséquence, réduir & modère à la...

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

“...Arrêt qui réduit et modère à la somme de dix mille livres, celles que les Sieurs Lombard et...”

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20

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui modere à dix sols par chaque piece de quinze aulnes de toiles...

Published 1723

Chez la veuve Saugrain & P. Prault

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