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Résumé général, ou, Extrait des cahiers de pouvoirs, instructions, demandes & doléances : remis par les divers bailliages, sénéchaussées & pays d'etats du royaume, à leurs députés...

by Prudhomme, Louis Marie
Published 1789

[s.n.]

Subjects: “...France / Etats généraux / Constituent communication...”

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Du crédit privé dans la société moderne, et de la réforme des lois qui doivent le constituer...

by Langlois, Louis
Published 1848

Joubert

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Traité de la réduction des rentes, ou, Méthode d'évaluer les capitaux & revenus de muids & autres fonds constitués depuis l'an 1225...

by Simonon, Paschal
Published 1751

J.F. Bassompierre

“...Méthode d'évaluer les capitaux & revenus de muids & autres fonds constitués depuis l'an 1225...”

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Observations sur la résolution du 14 nivôse an 7, relative aux rentes viagères & usufruits constitués au profit des emigrés et des prêtres déportés

[s.n., 1798]

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Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui fixe l'ordre des remboursemens de capitaux constitués, à...

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

“...Arrêt qui fixe l'ordre des remboursemens de capitaux constitués, à effectuer par la Caisse...”

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Observations rapides sur la nullilté du procès commencé contre Louis XVI : et l'incompétence des hommes qui ont cru pouvoir se constituer ses juges

by Seze, Raymond de
Published 1792

Frollé

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Traité d'orfévrerie, bijouterie et joaillerie : contenant la description détaillée des caractères physiques et chimiques des métaux et des pierres précieuses qui constituent les ma...

by Boué, Placide
Published 1832

Chez Delaunay

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Protocoles des séances et sentence du Tribunal d'arbitrage constitué en vertu du compromis...

Published 1912

Van Langenhuysen frères

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Premier mémoire en réponse à la question proposée par l'Académie royale de Bruxelles : quels sont les changemens que peut occasioner le déboisement de forêts considérables sur les...

by Moreau de Jonnès, Alexandre
Published 1825

P.J. de Mat

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Régie méthodique, ou, La comptabilité du régisseur réduite à ses vrais principes : ouvrage dans lequel toutes les parties qui constituent la recette domaniale et seigneuriale d'une...

Published 1787

Chez les auteurs de la Régie méthodique

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Statuts et privilèges du Corps des marchands orfèvres-joyailliers de la ville de Paris : recueillis des textes de tous les édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêt...

by Le Roy, Pierre
Published 1734

Paulus-du-Mesnil

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Voyage de La Pérouse autour du monde : publié conformément au décret du 22 Avril, 1791, et rédigé par M.L.A. Milet-Mureau, général de Brigade dans le Corps du Génie, Directeur des...

by La Pérouse, Jean-François de Galaup
Published 1799

de l'imprimerie d'A. Hamilton: se vend chez G.G. et J. Robinson, Paternoster-Row; J. Edwards, Pall-Mall; et T. Payne, Mews-Gate, Castle-Street

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Lettre circulaire du Congrès des États-Unis de l'Amérique adressée à leurs commettans : dans le tems ou le discrédit de leur papier-monnoie leur faisoit craindre la chûte de leur r...

by Jay, John

Pougin

“...Circular letter from the Congress of the United States of America to their constituents <franz.>...”

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Projet de constitution du crédit social

by Lamennais, Félicité Robert de
Published 1848

Au bureau du Peuple constituant

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La constitution d'un patrimoine et la sortie de la pauvreté : Introduction à un nouveau débat sur la politique du bien-être

Published 2004

OECD Publishing

“... constituer un capital grâce à l'épargne, l'accession à la propriété immobilière, les fonds de pension...”

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Perspectives mondiales des plastiques : Déterminants économiques, répercussions environnementales et possibilités d'action

Published 2023

OECD Publishing

Table of Contents: “... -- Vue d'ensemble et synthèse -- Méthodes de modélisation utilisées pour constituer la Base de données...”

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Statut de la fonction publique : Liste de critères de références

Published 1996

OECD Publishing

“... vue de conférer une autonomie aux collectivités locales constituent des domaines de réforme typiques...”

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L'evaluation d'impact en pratique

by Gertler, Paul J.
Published 2011

The World Bank

“...Ce manuel constitue une introduction accessible a l'evaluation d'impact et a sa pratique dans le...”

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Mobilisation des ressources intérieures : Une nouvelle base de données sur le niveau d'imposition et la structure fiscale de 80 pays

by Modica, Emmanuelle
Published 2018

OECD Publishing

“... publics et le développement. Les impôts constituent une ressource intérieure importante ayant des...”

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La phénoménologie génétique de Marc Richir

by Forestier, Florian
Published 2015

Springer International Publishing

“... "transcendantale génétique" qui se développe en dialogue avec Husserl, dont les écrits constituent presque toujours...”

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