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"constituency" » "constituents", "constituent", "constituante"

3
by Simonon, Paschal
Published 1751
J.F. Bassompierre
...Méthode d'évaluer les capitaux & revenus de muids & autres fonds constitués depuis l'an 1225...

5
Published 1785
De l'Imprimerie Royale
...Arrêt qui fixe l'ordre des remboursemens de capitaux constitués, à effectuer par la Caisse...

10
by La Pérouse, Jean-François de Galaup
Published 1799
de l'imprimerie d'A. Hamilton: se vend chez G.G. et J. Robinson, Paternoster-Row; J. Edwards, Pall-Mall; et T. Payne, Mews-Gate, Castle-Street

13
by Jay, John
Pougin
...Circular letter from the Congress of the United States of America to their constituents <franz.>...

14
Published 2023
OECD Publishing
Table of Contents: ... -- Vue d'ensemble et synthèse -- Méthodes de modélisation utilisées pour constituer la Base de données...

15
by Lamennais, Félicité Robert de
Published 1848
Au bureau du Peuple constituant

16
Published 2020
OECD Publishing
...Le présent rapport analyse principalement comment la politique fiscale peut constituer une aide aux...

17
Published 1996
OECD Publishing
... vue de conférer une autonomie aux collectivités locales constituent des domaines de réforme typiques...

18
by Gertler, Paul J.
Published 2011
The World Bank
...Ce manuel constitue une introduction accessible a l'evaluation d'impact et a sa pratique dans le...

19
Published 2011
OECD Publishing
... constitue le cadre de débat privilégié des donneurs bilatéraux, qui assurent plus de 90 pour cent de l'APD...

20
by Dénos, Pascal
Published 2011
Editions d'Organisation
... constituer un patrimoine. La création d'une société civile immobilière répond bien à cette démarche. Ce guide...