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1

Opinion de M. l'évêque d'Autun sur la vente des biens domaniaux : du 13 juin 1790

by Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
Published 1790

Impr. nationale

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2

Rapport sur la prohibition de la sortie du royaume des matières premières

by Massey, Pierre-François
Published 1792

Impr. nationale

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3

Opinion de J.G. Lacuée sur la résolution du 14 messidor relative à la vente des biens nationaux : séance du 12 thermidor an V.

by Lacuée, Jean-Girard
Published 1797

Impr. nationale

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4

Discours de Jean Debourges, sur la résolution du 8 pluviôse relative à la liquidation des fermages des biens nationaux ou administrés comme tels et de ceux séquestrés sur les ascen...

by Debourges, Jean

Impr. nationale

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5

Rapport par J. Cornudet, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 23 brumaire an 6 relative à l'annullation ou suspension de la vente des domaines nationaux : séance...

by Cornudet des Chaumettes, Joseph

Impr. nationale

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6

Suite [-Seconde suite] des observations nécessaires sur le mémoire de M. Necker

Published 1790

s.n

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7

Lettre du roi à l'Assemblée nationale concernant les domaines réservés par Sa Majesté

Published 1790

Impr. nationale

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8

Suite du procès-verbal de l'Assemblée nationale : du samedi 26 décembre 1789

Published 1789

Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale

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9

Plans de régénération, ou, Moyens de rendre à la France toute son énergie, de procurer à l'état et au trône une nouvelle splendeur, et d'assurer le bonheur individuel de chacun des...

by Taintot
Published 1789

Chez Samson

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10

Mémoire sur les subsistances

by Gouges Cartou
Published 1789

Chez Baudouin

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11

Extrait d'un mémoire sur le département des mines : remis en 1789 au Comité des finances de l'Assemblée nationale

by Sage, Balthazar Georges
Published 1789

De l'Impr. de P.-Fr. Didot le jeune

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12

Suite du procès-verbal de l'Assemblée nationale : du mardi 6 octobre 1789, au matin

Published 1789

Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale

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13

Despotisme des ministres de France, ou, Exposition des principes & moyens employés par l'aristocratie, pour mettre la France dans les fers

by Billaud-Varenne
Published 1789

[s.n.]

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14

Examen du systême politique de M. Necker : mémoire joint à la lettre écrite au roi par M. de Calonne, le 9 février 1789

by Legros, Charles-François
Published 1789

[s.n.]

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15

Rapport du Comité des finances, sur la question de savoir si la nation doit remplir les engagemens pris par le roi, pour acquitter les dettes de M. le comte d'Artois

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1790

De l'Impr. nationale

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16

Réponse a la motion de M. Camus, ou, Supplément aux considerations politiques et commerciales, sur la nécessité de maintenir l'Ordre de Malte tel qu'il est

by Mayer, Charles-Joseph
Published 1790

[s.n.]

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17

Suite aux Considérations politiques et commerciales sur la nécessité de maintenir l'Ordre de Malte tel qu'il est : second mémoire

by Mayer, Charles-Joseph
Published 1790

[s.n.]

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18

Observations sur les dangers du papier-monnoie & sur l'insuffisance de cette ressource, pour remédier à la détresse actuelle des finances

by Boislandry, François Louis Legrand de
Published 1790

De l'Impr. nationale

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19

Opinion de M. Du Pont, député du bailliage de Nemours, sur le revenu public produit par la vente du tabac : prononcée à l'Assemblée nationale le 23 avril 1790

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1790

Chez Baudouin

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20

Supplément au rapport du Comité des finances, du 20 septembre 1790

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1790

De l'Impr. nationale

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