MPG.eBooks - Search Results - "Court"

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1

Le livre rouge, ou, Liste des pensions secretes sur le trésor public : contenant les noms & qualités des pensionnaires, l'état de leurs services, & des observations sur les motifs...

Published 1790

De l'Imprimerie royale

Subjects: “...France / Court and courtiers...”

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2

Le livre rouge, ou, Liste des pensions secrettes, sur le Trésor public : contenant les noms & qualités des pensionnaires, l'état de leurs services, & des observations sur les motif...

Published 1790

De l'Imprimerie royale

Subjects: “...France / Court and courtiers...”

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3

Published 1790

Chez Baudouin

Subjects: “...France / Court and courtiers...”

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4

Published 1790

Chez Baudouin

Subjects: “...France / Court and courtiers...”

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5

Le livre rouge, ou, Liste des pensions secrettes sur le Trésor public : contenant les noms & qualités des pensionnaires, l'état de leurs services, & des observations sur les motifs...

Published 1790

De l'Imprimerie royale

Subjects: “...France / Court and courtiers...”

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6

Observations sur le chapitre VIII d'un imprimé, ayant pour titre Livre rouge

by Montmorin-Saint-Hérem, Armand-Marc
Published 1790

De l'Imprimerie Royale

Subjects: “...France / Court and courtiers...”

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7

Observations de M. Necker, sur l'avant-propos du Livre rouge

by Necker, Jacques
Published 1790

De l'Imprimerie royale

Subjects: “...France / Court et courtiers...”

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8

Ordonnances du roi Charles IX, données à Rousillon, au mois de janvier 1563; et à Moulins, au mois de février 1566 ... et édit du même roi, donné à Amboise, au mois de janvier 1572...

Published 1787

Chez Le Boucher

Subjects: “...Courts of first instance / France...”

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9

Rapport sur l'établissement des tribunaux de commerce : dans les villes maritimes où il existe des amirautés ; fait en la séance du 3 janvier au nom du comité de constitution

by Gossin, Pierre-François
Published 1791

De l'Imprimerie Nationale

Subjects: “...Commercial courts / France / History / 18th century...”

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10

Arrest de la Cour des monnoies, portant réglement pour les officiers des sièges des Monnoies : du treize juillet mil sept cent quatre-vingt-cinq

Published 1785

Chez P.G. Simon & N.H. Nyon

Subjects: “...Courts / Officials and employees / France...”

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11

Mémoire adressé au roi

Published 1788

[s.n.]

Subjects: “...Courts / France...”

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12

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne que par le lieutenant général de Police, & les officers du Chaâtelet y tenant la Chambre du Conseil, le procès sera fait aux auteurs & c...

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

Subjects: “...Criminal courts / France / History / 18th century / Sources...”

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13

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui attrìbue à M. le lieutenant général de Police de Paris, la connoissance en première instance de toutes les contestations relatives à la délivera...

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

Subjects: “...Courts of first instance / France / Paris / History / 18th century...”

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14

Ordannance du roi François Ier., donnée à Villers-Cotterets, au mois d'août 1539 : registrée au Parlement le 6 septembre suivant

by Boucher d'Argis, Antoine Gaspard
Published 1786

Chez Le Boucher

Subjects: “...Ecclesiastical courts / France / History / Sources...”

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15

Arrêt de règlement de la Cour des aides, concernant le droit de marque & de contrôle sur les ouvrages d'or & d'argent : entre Henry Clavel, régisseur général desdits droits, appell...

Published 1786

Chez P.G. Simon, and N.H. Nyon

Subjects: “...Courts of last resort / France / History / 18th century / Sources...”