MPG.eBooks - Search Results - ("elocution" OR "execution")

1

Vues sur les moyens d'exécution : dont les représentans de la France pourront disposer en 1789

by Sieyès, Emmanuel Joseph
Published 1789

[s.n.]

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2

Observations of the merchants at Boston in New-England upon several acts of Parliament made in the fourth, sixth, and seventh years of His Majesty's reign, respecting American commerce and revenue, and their military and civil execution

Published 1770

[s.n.]

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3

Instruction sur la manière de procéder à la recette des bijoux & vaisselles : rédigée en exécution de la proclamation du roi du 25 novembre 1789

Published 1790

De l'Imprimerie Royale

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4

Proclamation du roi pour l'exécution des articles XXI & XXII du décret de l'Assemblée nationale, du...

Published 1789

De l'Imprimerie Royale

“...Proclamation pour l'execution des Articles XXI & XXII du décrt de l'Assemblée nationale, du 6...”

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5

French invasion! : a collection of addresses, &c. of the Executive Directory of France

Published 1798

Printed for J. Wright

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6

Rapport du Comité des finances, sur l'organisation de la Trésorerie nationale, & sur les inventaires qui ont dû être faits en exécution des décrets des 10 & 18 mars, 27 & 29 avril 1791

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1791

De l'Impr. nationale

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7

Décret de la Convention nationale du 9 octobre 1792, l'an Ier de la République françoise [sic] : mode d'exécution de la loi qui prononce la peine de mort contre les émigrés pris le...

by Danton, Georges Jacques
Published 1792

Impr. nationale exécutive du Louvre

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8

Loi sur les difficultés élevées dans l'exécution de l'article VII de la loi du 9 ventose, relatif...

Impr. du Dépôt des lois

Table of Contents: “...Loi sur les difficultés élevées dans l'exécution de l'article VII de la loi du 9 ventôse, relative...”

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9

Circulaire du Ministre de la police générale, contenant instruction pour l'exécution de l'article...

by Fouché, Joseph
Published 1800

L'imprimerie du Dépôt des Lois

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10

Lettre du Ministre de la police générale, contenant instruction pour l'exécution des articles XV...

by Duval, Claude
Published 1798

Impr. du Dépôt des lois

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11

Projet de réforme des différentes compagnies de finances, chargées du recouvrement des impots indirects : dans lequel on indique le danger qu'il y auroit de confier l'exécution du...

by Membre du Comité d'agriculture & du commerce
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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12

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne, qu'à compter du 1er janvier 1789, les louis fabriqués en exécution de l'édit de janvier 1726, ne seront reçus & payés aux changes & aux hôtels des Monnoies...

Published 1788

De l'Imprimerie Royale

“...Arrêt qui ordonne, qu'à compter du 1er janvier 1789, les louis fabriqués en execution de l'édit de...”

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13

Loi relative aux émigrés : du 12 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté

Published 1792

Impr. nationale exécutive du Louvre

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14

Décret de la Convention nationale du 20 decembre 1792, l'an Ier de la République françoise [sic] : rélatif aux certificats de résidence

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1792

Impr. nationale exécutive du Louvre

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15

Loi relative aux biens que possèdent les émigrés dans les colonies : donnée à Paris, le 28 août 1792

by Danton, Georges Jacques
Published 1792

Impr. nationale exécutive du Louvre

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16

Décret de la Convention nationale du 7 mars 1793, l'an second de la République françoise [sic] : relatif aux créanciers des émigrés

by Clavière, Étienne
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

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17

Décret de la Convention nationale du 13 janvier 1793, l'an second de la République françoise [sic] : qui proroge le délai pour les déclarations à faire par les créanciers des émigr...

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

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18

Décret de la Convention nationale, des 11 et 12 mars 1793, l'an second de la République françoise [sic] : reflatif à l'administration des biens des émigrés, et à la vente de leur m...

by Clavière, Étienne
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

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19

Décret de la Convention nationale du 17 septembre 1793, l'an second de la République françoise [sic], une & indivisible : qui déclare les loix relatives aux émigrés applicables aux...

by Deforgues, François-Louis-Michel Chemin

Impr. nationale exécutive du Louvre

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20

Décret de la Convention nationale, du 15 mai 1793, l'an second de la République françoise [sic] : relatif aux moulins à bras & à manège, inventés par les citoyens Durand père & fil...

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

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