MPG.eBooks - Search Results - "Precedent"

Search alternatives:
precedent » precedents , precedence , president

Cover Image

1

Décret précéde du rapport fait a l'Assemblée nationale, sur les assignats

by Laborde de Méréville, François-Louis-Jean-Joseph de
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

2

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui, sans s'arrêter à l'opposition formée par les seigneurs hauts-justiciers de Saint-Corneille de Compiègne, à l'arrêt du Conseil du 11 mai 1784, d...

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

Cover Image

3

De la constitution monétaire : précédé d'observations sur le rapport du Comité des monnoies, & suivi d'un projet de lois monétaires

by Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riquetti
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

4

Tarif des droits de douane et de navigation maritime de l'empire français : précédé d'une notice sur l'origine des douanes, et les tarifs

by Magnien
Published 1811

Chez A. Bailleul

Cover Image

5

Décret sur l'empreinte et la légende que doivent porter les monnoies de France : précédé du rapport fait le 9 avril 1791, un nom du Comité des monnoies

by Belzais-Courménil, Nicolas-Bernard-Joachim-Jean
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

6

Actes officiels du Gouvernement provisoire dans leur ordre chronologique : arrêtes, décrets, proclamations, etc., etc., revue des faits les plus remarquables précédés du récit des...

Published 1848

Barba

Cover Image

7

Projets de décrets sur les milices auxiliaires & les travaux publics : avec des observations sur la Police générale du royaume, sur un plan d'impôt territorial, la capitation, le t...

by Pawlet, Fleury Paulet
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

8

Recueil alphabetique des droits de traites uniformes : de ceux d'entrée et de sortie des cinq grosses fermes, de dou ane de Lyon et de Valence, &c., précédé d'observations sur ces...

by Magnien
Published 1786

[s.n.]

Cover Image

9

De la prostitution dans la ville de Paris : considérée sous le rapport de l'hygiène publique, de la morale et de l'administration

by Parent-Duchâtelet, Alexandre-Jean-Baptiste
Published 1836

Société Belge de Librairie, etc., Hauman, Cattoir et Ce

Cover Image

10

Mélanges politiques et philosophiques extraits des Mémoirs et de la correspondance de Thomas Jefferson : précédés d'un essai sur les principes de l'école américaine et d'une traduc...

by Jefferson, Thomas
Published 1833

Paulin

Cover Image

11

Défense de l'usure, ou, Lettres sur les inconvénients des lois qui fixent le taux de l'intérêt de l'argent

by Bentham, Jeremy
Published 1828

Malher

Cover Image

12

[Tarifs, modèle de bordereau et instruction]

by Bellier de La Boire
Published 1791

De l'Imprimerie royale

Cover Image

13

Strictures on the necessity of inviolably maintaining the navigation and colonial system of Great Britain

by Sheffield, John Holroyd
Published 1806

Printed by W. Bulmer and Co., for G. and W. Nicol

Cover Image

14

De l'influence des loix sur les mœurs : mémoire présenté à la Société royale de Nancy

by Grosley, Pierre Jean
Published 1757

Chez Hæner

Cover Image

15

Du commerce et de la Compagnie des Indes

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1769

Chez Delalain, Chez Lacombe

Cover Image

16

L'observateur forestier, ou, Observations sur l'ordonnance de 1669, comme cause principale du dépérissement des forêts, et sur les moyens pratiques de les améliorer : avec des réfl...

by Fanon, C. R.
Published 1804

Chez Michelet, et chez Petit

Cover Image

17

Histoire des progrès de la puissance navale de l'Angleterre

by Sainte-Croix, Guillaume-Emmanuel-Joseph Guilhelm de Clermont-Lodéve
Published 1786

Chez G. de Burel'aîné

Cover Image

18

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui regle les diminutions sur les especes : à Fontainbleau, le trente septembre 1713

by Ranchin
Published 1713

s.n

Cover Image

19

Tarif général de toutes les contributions, tant directes qu'indirectes, décréteés par l'Assemblée nationale en 1790 et 1791 : ouvrage utile aux percepteurs & aux contribuables, dan...

by Goguillot
Published 1791

Chez Guillaume

Cover Image

20

Ordonnance du roi Henry III, roi de France et de Pologne, sur les plaintes et doléances faites par les députéz des Estat de son royaume, convoqués et assemblez en la ville de Blois...

Published 1788

Chez Leboucher

1
2