MPG.eBooks - Search Results

1

Discours de Jean Debourges, sur la résolution du 8 pluviôse relative à la liquidation des fermages des biens nationaux ou administrés comme tels et de ceux séquestrés sur les ascendans d'émigrés...

by Debourges, Jean

Impr. nationale

Read Now

2

Rapport par J. Cornudet, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 23 brumaire an 6 relative à l'annullation ou suspension de la vente des domaines nationaux...

by Cornudet des Chaumettes, Joseph

Impr. nationale

Read Now

3

Notes sur le mémoire remis par M. Necker au Comité des subsistances établi par l'Assemblée nationale

by Calonne, Charles Alexandre de
Published 1789

De l'Impr. de T. Spilsbury

Read Now

4

Décret de la Convention nationale, du 26 avril 1793, l'an second de la République françoise [sic]...

by Albarade, Jean d'
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

Read Now

5

Décret et instruction de l'Assemblée nationale, des 20, 22 & 23 novembre 1790, sur la contribution...

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Read Now

6

Décret de la Convention nationale du 26e jour de nivôse, an second de la République française, une...

by Albarade, Jean d'

Impr. nationale exécutive du Louvre

Read Now

7

Éclaircissemens présentés a l'Assemblée nationale, par la Commission des monnoies, sur les dénonciations de M. Souton, directeur de la Monnoie de Pau

by Fargès
Published 1791

De l'Imprimerie royale

Read Now

8

A l'Assemblée nationale

by Dubu de Longchamps, Jean-François
Published 1790

s.n

Read Now

9

L'Assemblée nationale aux François, relativement aux contributions publiques : proclamation décrétée le 24 juin 1791

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Read Now

10

Décret précéde du rapport fait a l'Assemblée nationale, sur les assignats

by Laborde de Méréville, François-Louis-Jean-Joseph de
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Read Now

11

Décret de la Convention nationale, du 17e jour de frimaire, an 2e de la République française, une...

by Des Champs des Tournelles, Louis-Grégoire
Published 1793

Impr. du Dépôt des lois

Read Now

12

Décret de la Convention nationale du 7 mars 1793, l'an second de la République françoise [sic] : relatif aux créanciers des émigrés

by Clavière, Étienne
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

Read Now

13

Proclamation du roi, sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 29 septembre, 8 & 10 octobre...

Published 1790

De l'Imprimerie de N.H. Nyon

“...Proclamation sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 29 septembre, 8 & 10 octobre 1790...”

Read Now

14

Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 13 août 1790...

Published 1790

De l'Imprimerie Royale

“...Lettres patentes sur le décret de l'Assemblée nationale, du 13 août 1790...”

Read Now

15

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances

by Naurissart de Forest, Louis
Published 1790

Chez Baudouin

Read Now

16

Banque vraiment nationale

by Del. E.
Published 1789

[s.n.]

Read Now

17

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur les droit à imposer sur les denrées coloniales

by Roussillon, Pierre
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Read Now

18

Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 24 du présent mois, portant...

Published 1790

Chez N.H. Nyon

Read Now

19

Loi relative aux assignats de cinq livres que la Trésorerie nationale est autorisée à fournir à la...

Published 1791

De l'Imprimerie royale

Read Now

20

Loi qui ordonne le prompt jugement des émigrés trouvés sur le territoire de la République, l'expulsion des individus rentrés après déportation, et contient des mesures répressives de toute provocation à l'avilissement de la représentation nationale et au retour de la royauté, etc...

by Boissy d'Anglas, François-Antoine

Impr. du Dépot des lois

Narrow Search