MPG.eBooks - Search Results

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Banquet de la République démocratique et sociale du ... 17 octobre 1848

Published 1848

Sandré

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Les émeutiers : les deux lundis

by Lévy, Armand
Published 1849

Lacour

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La capote et la blouse, ou, Le soldat et l'ouvrier

by Pertus, Casimir
Published 1848

s.n

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Solution du problème social

by Proudhon, Pierre-Joseph
Published 1848

s.n

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Décret impérial relatif à la compétence des tribunaux pour le jugement des contestations sur l'exercice des droits dans lesquels les émigrés rayés, éliminés ou amnistiés ont été re...

by Napoleon
Published 1804

Dépôt des lois

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46

Extrait des minutes de la Secrétairerie d'État : au palais de Saint-Cloud le 18 prairial an XII.

Published 1804

Dépôt des lois

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47

Avis du Conseil d'État sur l'époque à compter de laquelle sont valables les actes faits par des émigrés amnistiés par le Sénatus-consulte du 6 floréal an X : et sur le compétence,...

Published 1805

Rondonneau

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48

Recueil général des lois, arrêtés, decisions et instructions concernant la perception des droits réunis

Published 1806

J.H. Stone

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Circulaire du Ministre de la police générale, contenant instruction pour l'exécution de l'article III de l'arrêté du 7 ventose an VIII, concernant les radiations sur les listes d'é...

by Fouché, Joseph
Published 1800

L'imprimerie du Dépôt des Lois

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Mémoires pour servir à l'histoire du jacobinisme

by Barruel
Published 1800

P.F. Fauche

51

Reflections at the conclusion of the war : being a sequel to Reflections on the political and moral state of society, at the close of the eighteenth century

by Bowles, John
Published 1800

Printed for F. and C. Rivington

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52

Letter addressed to the Honourable Charles James Fox, respecting an inaccurate quotation of the Annals of the French Revolution, made by him in the debate in the House of Commons,...

by Bertrand de Moleville, Antoine-François
Published 1800

Printed for J. Hookham, by S. Gosnell

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53

Arrêté qui nomme les membres de la commission chargée l'examen définitif des réclamations des individus inscrits sur la liste des émigrés : du 22 ventose an VIII de la République f...

Published 1800

Impr. du Dépôt des lois

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54

Arrêté qui proroge jusqu'au 1er vendémiaire an IX la commission établie pour le travail relatif à la radiation des individus inscrits sur la liste des émigrés : du 9 thermidor an V...

Published 1800

Impr. du Dépôt des lois

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55

Arrêté qui accorde amnistie aux habitans des départemens mis hors l'empire de la constitution par la loi du 23 nivose an VIII : du 25 thermidor an VIII de la République française,...

Published 1800

Impr. du Dépôt des lois

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56

Arrêté des Consuls de la République, rélatif aux prêtres assermentés, mariés ou n'exerçant plus leur culte, dont la déportation aurait été ordonée en application de la loi du 19 fr...

by Napoleon
Published 1799

Imprimerie du Dépôt des lois

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57

Loi et arrêté des Consuls de la République, relatifs aux déportés, sans jugemens préables : des 3 et 5 nivose an VIII de la République française, une et indivisible

by Napoleon
Published 1799

Imprimerie du Dépôt des eois [i.e. lois

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58

Arrêté du Directoire exécutif, concernant les Française qui ont accepté des fonctions publiques à eux offertes par des gouvernemens étrangers : du 22 pluviose, an VII de la Républi...

by La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de
Published 1799

Impr. du Dépôt des lois

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59

Arrêté du Directoire exécutif, additionnel à celui du 22 pluviose an VII, concernant les Française qui ont acceptés des fonctions dans des gouvernemens étrangers : du 26 ventose an...

by Barras, Paul
Published 1799

Impr. du Dépôt des lois

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An account of the reasons of the nobility and gentry's invitation of His Highness the Prince of Orange into England : being a memorial from the English Protestants concerning their...

by Wildman, John
Published 1688

Printed for Nathanael Ranew and Jonathan Robinson

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