MPG.eBooks - Search Results

Cover Image

1

Déclaration du roi, qui ordonne que, dans les Communautés d'arts & métiers de la ville de Lyon, denominées en l'état annexé à ladite Déclaration, il sera établi le nombre de maître...

Published 1784

Imprimerie royale

Cover Image

2

Déclaration du roi, qui permet aux maîtres orfévres & à tous artistes qui fondent, travaillent ou emploient les matières d'or & d'argent, d'établir leurs forges & fourneaux ailleur...

Published 1784

Imprimerie royale

Cover Image

3

Edit du roi, portant ouverture d'un emprunt de cent millions, en rentes viagères : donné à Versailles au mois de décembre 1783

Published 1783

Imprimerie royale

Cover Image

4

De par le Roi, et messieurs les prévôt des marchands et echévins présidents, juges-gardiens conservateurs des privileges royaux des foires de Lyon : sentence consulaire qui ordonne...

Published 1783

Aimé de la Roche

Cover Image

5

Règlement que Sa Majesté veut & entend être gardé & observé par les agens de change de la ville de Paris, & par les courtiers qui sont ou seront admis à suivre la bourse : du 5 sep...

Published 1784

Imprimerie royale

Cover Image

6

Published 1790

Chez Baudouin

Cover Image

7

Déclaration du roi, servant de règlemens pour le contrôle général des finances : donnée à Versailles le 26 avril 1784

Published 1784

Imprimerie royale

Cover Image

8

Lettres patentes du roi, en forme d'édit, portant ratification du contrat d'échange passé le 11 mars 1784, entre le roi & M. le prince de Condé : par lequel ce prince cède à Sa Maj...

by Condé, Louis
Published 1784

Imprimerie royale

Cover Image

9

Lettres patentes du roi, qui fixent pour l'avenir le traitement de la Compagnie de Robe-Courte : données à Versailles le 4 avril 1784

Published 1784

Imprimerie royale

Cover Image

10

Lettres patentes du roi, qui désunissent du corps & Hôtel-de-Ville de Paris l'office de receveur du domaine de ladite ville : données à Versailles le 6 juin 1784

Published 1784

Imprimerie royale

Cover Image

11

Lettres patentes du roi, qui ordonnent l'ouverture d'un emprunt de quatre millions, au nom de Sa Majesté : pour être employés à achever la construction du monument de Sainte Genevi...

Published 1784

Imprimerie royale

Cover Image

12

Édit du roi, portant suppression d'offices de marchands privilégiés & porteurs de grains, & abolition du droit de bannalité en la ville de Rouen : donné à Rheims au mois de juin 17...

by Mustel, Nicolas-Alexandre
Published 1775

De l'Imprimerie de Richard Lallemant

Cover Image

13

Lettre du roi aux archevêques & évêques de son royaume

Published 1789

Impr. du roi

Cover Image

14

Loi qui décharge les ci-devant Seigneurs Haut-justiciers, de l'obligation de nourrir les enfans abandonnés, & qui regle la manière dont il sera pourvu à la subsistance de ces orphe...

Published 1791

[s.n.]

Cover Image

15

Loi relative aux médailles qui doivent être frappées en mémoire de l'abandon de tous les priviléges : donnée à Paris le 15 décembre 1790

Published 1791

[s.n.]

Cover Image

16

Edit du roi, portant établissement de la généralité de Pau & Bayonne : donné à Versailles au mois de février 1784

Published 1784

Imprimerie royale

Cover Image

17

Lettres patentes portant etablissement d'une commission à l'effet de connoître par voie de police & d'administration & juger en dernier ressort, de l'introduction & vente du tabac...

Published 1775

Chez P.G. Simon

Cover Image

18

Déclaration du roi, qui ordonne que les poinçons des revers des espèces d'or & d'argent, prescrits par l'Edit de 1726, continueront d'avoir lieu pour celles qui seront fabriquées à...

Published 1774

De l'Imprimerie de Guillaume Desprez

Cover Image

19

Lettres patentes du roi, portant rétablissement des droits de quittance attribués au receveur général des revenus casuels : données à Versailles le 17 mars 1784

Published 1784

Imprimerie royale

Cover Image

20

Lettres patentes du roi, concernant la hauteur des maisons de la ville & faubourgs de Paris : données à Versailles le 25 août 1784

Published 1784

Imprimerie royale

1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11