MPG.eBooks - Search Results

Cover Image

161

Loi portant abolition de toutes procédures instruites sur les faites relatifs à la révolution, aministie [sic] générale en faveur des hommes de guerre, et révocation du décret du p...

Published 1791

l'Impr. royale

Cover Image

162

Proclamation du roi : du 28 septembre 1791

Published 1791

l'Imprimerie royale

Cover Image

163

Lettre adressée au roi

Published 1791

s.n

Cover Image

164

Loi relative aux médailles qui doivent être frappées en mémoire de l'abandon de tous les priviléges : donnée à Paris le 15 décembre 1790

Published 1791

[s.n.]

Cover Image

165

Instruction concernant le service des ponts et chaussées : adressée par ordre du Roi aux directoires des quatre-vingt-trois départemens

Published 1791

L'Imprimerie royale

Cover Image

166

Loi qui décharge les ci-devant Seigneurs Haut-justiciers, de l'obligation de nourrir les enfans abandonnés, & qui regle la manière dont il sera pourvu à la subsistance de ces orphe...

Published 1791

[s.n.]

Cover Image

167

Déclaration du roi concernant les communautés d'orfèvres-lapidaires-joailliers & horlogers, dans les villes du ressort du Parlement de Paris, autres que Paris & Lyon : à l'égard de...

Published 1778

Imprimerie royale

Cover Image

168

Édit du roi qui rappelle à leurs fonctions & à l'exercice de leurs charges, les officiers de la Cour des monnoies, supprimés par édit du mois de septembre 1771 : donné à Versailles...

Published 1778

Imprimerie royale

Cover Image

169

Édit du roi pour la comptabilité des monnoies : donné à Versailles au mois de september 1778

Published 1778

Imprimerie royale

Cover Image

170

Edit du roi et déclaration interprétative d'icelui : qui rappelle à leurs fonctions & à l'exercice de leurs charges, les officiers de la Cour des monnoies, supprimés par édit du mo...

Published 1778

s.n

Cover Image

171

Édit du roi portant création d'offices de procureur du roi, de greffier & d'huissier en la Monnoie de Pau : donné à Versailles au mois de novembre 1778

Published 1778

Imprimerie royale

Cover Image

172

Instruction sur les moyens de suppléer a la disette des fourrages : et d'augmenter la subsistance des bestiaux

Published 1785

Chez Joseph Antoine

Cover Image

173

Loi relative au séquestre des biens des émigrés : donnée à Paris le 12 février 1792

by Duport-Dutertre, Marguerite-Louis-François
Published 1792

Impr. royale

Cover Image

174

Discours du roi, a l'Assemblée des notables : tenue à Versailles, le 22 février 1787

by Louis
Published 1787

De l'Imprimerie de Ph.-D. Pierres

Cover Image

175

Déclaration du roi, concernant les droits des conservateurs des hypothèques sur les rentes : donnée à Versailles le 20 juillet 1785

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

Cover Image

176

Déclaration du roi, qui ordonne que les décharges portées par les contrôleurs des rentes sur leurs registres de contrôle, opéreront la décharge pleine & entière de leurs payeurs :...

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

Cover Image

177

Lettres patentes du roi, interprétatives de la déclaration du 8 juillet dernier, concernant le prix des bois à Paris : dónnées à Versailles le 24 avril 1785

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

Cover Image

178

Déclaration du roi, portant faculté de convertir en contrats les billets au porteur de le̕dit de decembre 1784 : donnée à Versailles, le Ier juin 1786

Published 1786

Chez P.G. Simon, & N.H. Nyon

Cover Image

179

Ouverture des États-généraux, faites à Versailles le 5 mai 1789 : Discours du roi; discours de M. le Garde des Sceaux; rapport de M. le directeur général des finances, fait par ord...

Published 1789

De l'Imprimerie Royale

Cover Image

180

Lettres patentes du roi, qui fixent définitivement la prorogation du cours des anciens louis : augmentent le nombre des Hôtels des Monnoies où il s'en fabriquera de nouveaux; suppr...

Published 1786

De l'Imprimerie Royale

4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14