MPG.eBooks - Search Results

Cover Image

141

Loi relative à la fabrication d'une nouvelle monnoie d'argent : en pièces de trente sous & de quinze sous

Published 1791

Chez Pierre-Joseph Calmen

Cover Image

142

Loi relative à la fabrication d'une nouvelle monnoie d'argent : en pièces de trente sous & de quinze sous

Published 1791

De l'Imprimerie royale

Cover Image

143

Loi relative aux nouveaux assignats, & qui règle la manière dont ils seront remis au sieur le Couteulx : pour être signés par les personnes que le roi a nommés à cet effet, & ensui...

by Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy
Published 1791

De l'Imprimerie de N.H. Nyon

Cover Image

144

Proclamation du roi, sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 29 septembre, 8 & 10 octobre 1790 : relatifs au remboursement, tant de la dette non constituée de l'Etat, que de...

Published 1790

De l'Imprimerie de N.H. Nyon

Cover Image

145

Proclamation du roi, concernant l'échange des billets de la Caisse d'escompte en assignats : du 27 juin 1790

Published 1790

De l'Imprimerie Royale

Cover Image

146

Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 13 août 1790 : relatives à la suppression de diverses places & des menues dépenses concernant les monnoies, donn...

Published 1790

De l'Imprimerie Royale

Cover Image

147

Loi relative au brûlement des assignats défectueux : donnée à Paris le 29 décembre 1790

Published 1791

Chez N.H. Nyon

Cover Image

148

Loi relative aux assignats de cinquante livres : donnée à Paris, le 19 janvier 1791

Published 1791

Chez la veuve d'André Adibert

Cover Image

149

Loi relative à la circulation des petits assignats : donnée à Paris, le 23 janvier 1791

Published 1791

Chez Pierre-Joseph Calmen

Cover Image

150

Loi relative au décret du 9 janvier 1791 : concernant les assignats

Published 1791

Des l'Imprimeries de Gibelin-David & Emeric-David

Cover Image

151

Loi relative aux assignats : donnée à Paris, le 4 février 1791

Published 1791

Chez Pierre-Joseph Calmen

Cover Image

152

Loi relative aux moyens d'accélérer la fabrication de la monnoie de cuivre : donnée à Paris, le 22 mai 1791

Published 1791

De l'Imprimerie royale

Cover Image

153

Déclaration du roi, concernant les Grands-Maîtres des Eaux & Forêts : donnée à Versailles le 16 janvier 1784

Published 1784

Imprimerie royale

Cover Image

154

Edit du roi, portant suppression & réunion d'un des offices de Maître particulier des Eaux & Forêts d'Orléans : donnée à Versailles au mois d'août 1784

Published 1784

Imprimerie royale

Cover Image

155

Déclaration du roi, qui ordonne que les poinçons des revers des espèces d'or & d'argent, prescrits par l'Edit de 1726, continueront d'avoir lieu pour celles qui seront fabriquées à...

Published 1774

De l'Imprimerie de Guillaume Desprez

Cover Image

156

Déclaration du roi, qui ordonne que chaque Communauté d'orfévres aura à l'avenir un poinçon de contre-marque particulier & invariable : donnée à Versailles le 15 décembre 1783...

Published 1784

Imprimerie royale

Cover Image

157

Déclaration du roi, portant réduction d'un dixième dans l'évaluation des droits sur les sucres, café & cire : donnée à Versailles le 31 mars 1784

Published 1784

Imprimerie royale

Cover Image

158

Déclaration du roi, servant de règlemens pour le contrôle général des finances : donnée à Versailles le 26 avril 1784

Published 1784

Imprimerie royale

Cover Image

159

Déclaration du roi, concernant la comptabilité des domaines : donnée à Versailles le 8 septembre 1784

Published 1784

Imprimerie royale

Cover Image

160

Edit du roi, portant rétablissement de la charge de trésorier général des bâtimens du roi : donné à Versailles au mois de décembre 1783

Published 1784

Imprimerie royale

3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13