MPG.eBooks - Search Results

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1

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur la proposition du citoyen Pougeard, tendant à remplacer l'impôt extraordinaire de 45 centimes l'impôt sur les créances hypothécaires...

by Faucher, Léon
Published 1848

s.n

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2

Observations de l'administration des finances sur le rapport fait à l'Assemblée nationale, le 1er septembre 1848, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de décret rel...

Published 1848

[s.n.]

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3

Projet de décret adressé au Ministre et au Comité des finances le 25 juillet 1848

by Allemand, Charles
Published 1848

s.n

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4

Réflexions sur le rapport du Ministre des finances au roi et aux deux chambres

Published 1814

Les Marchands de Nouveautés

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5

Projet d'une nouvelle organisation de la Banque de France : délibéré par l'Assemblée générale des actionnaires, et présenté à Son Excellence le Ministre des finances

Published 1814

s.n

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6

Circulaire du Ministre des finances : relative à l'admission au change ou dans la circulation des pièces d'or de 24 et 48 livres, et des écus de 6 livres tournois

by Gae͏̈te, Martin-Michel-Charles Gaudin
Published 1803

de l'Imprimerie du Dépôt des Lois

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7

Instructions et lettres du Ministre des finances : sur la refonte générale des matrices des rôles de la contribution foncière

by Dulaurens, J.-G.
Published 1801

Chez Rondonneau

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8

Compte de l'Administration des Finances : en 1809 et en 1810

Published 1811

L'Imprimerie Impériale

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9

Budget, ou, Loi sur les finances, du 25 mars 1817, avec le texte de tous les articles cités des lois antérieures : suivie de la loi du 27 mars 1817, sur les douanes, et d'une table...

Published 1817

Audot

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10

Compte rendu au roi, au mois de mars 1788 : et publié par ses ordres

by Loménie de Brienne, Etienne Charles de
Published 1788

De l'Impr. royale

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11

Lettre de M. Necker, premier ministre des finances, à M. le président de l'Assemblée nationale : Versailles, le 11 septembre 1789

by Necker, Jacques
Published 1789

De l'Impr. royal

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12

Mémoire pour les ouvriers monnoyeurs, ajusteurs et tailleresses de Paris, a Son Excellence le Ministre des finances

by Lemoine
Published 1807

s.n

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13

Loi sur l'importation des fers étrangers : exposé des motifs

Published 1814

Hacquart

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14

Administration des finances de l'Empire français, an 13

by Gae͏̈te, Martin-Michel-Charles Gaudin
Published 1806

Impr. impériale

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15

Extrait des registres des délibérations du Directoire exécutif : du 25 thermidor, l'an quatrième de la République française, une et indivisible

by Ramel de Nogaret, Dominique-Vincent
Published 1796

s.n

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16

Note adressée à M. le ministre des finances sur la Commission des monnaies

by Lambert, Alphonse
Published 1847

Imprimerie de Poussielgue

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17

Published 1829

[s.n.]

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18

Rapport au roi sur l'administration des finances

by Chabrol de Crousol, André Jean Christophe
Published 1830

De l'Imprimerie royale

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19

La crise va cesser et ne pourra plus se reproduire : développement complet d'un principe financier très simple, actuellement soumis à l'examen du citoyen Ministre des finances, et...

by Coulombel
Published 1848

Dutertre

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20

De l'administration des finances de la France

by Necker, Jacques
Published 1785

[s.n.]

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