MPG.eBooks - Search Results - "Finance, Public"

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1

Opinion de Vernier, sur la résolution relative à la vente de biens nationaux : séance du 28 nivôse an 6

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1798

Impr. nationale

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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2

Fabrication d'un nouveau billon blanc, plus parfait, en pièces de 10 et de 5 sols ... pour satisfaire au besoin des appoints dans les transactions journalières : et sa prompte émis...

Published 1796

Impr. du Lycée des arts

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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3

Motion faite au Conseil des cinq-cents sur le plan de recettes et de dépenses proposé par une commission spéciale pour l'an 8

by Creuzé-Latouche, Jacques Antoine

Impr. nationale

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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4

Rapport fait par Arnould (de la Seine) au nom de la Commission spéciale pour le service de l'an VIII sur le message du Directoire exécutif du 25 prairial an 7 concernant les dépens...

by Arnould, Ambroise Marie

Impr. nationale

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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5

Projet de retirer les assignats de la circulation : plan préliminaire

by Tolozé
Published 1795

Impr. du Pacte-Social

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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6

Réflexions générales sur le systême actuel de contributions publiques, et nouveau mode d'assiette et de répartition de la contribution foncière proposé pour l'an VIII, par P.C.M. C...

Impr. nationale

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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7

by Defermon, Jacques
Published 1804

Imprimerie nationale

Subjects: “...Finance, Public / Law and legislation / France...”

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8

by Arnould, Ambroise Marie
Published 1804

De l'Imprimerie nationale

Subjects: “...Finance, Public / France / History / 1789-1871...”

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9

Opinion de J.G. Lacuée sur la résolution du 14 messidor relative à la vente des biens nationaux : séance du 12 thermidor an V.

by Lacuée, Jean-Girard
Published 1797

Impr. nationale

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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10

Rapport au nom de la Commission des finances sur l'état des dépenses & des recettes générales tant ordinaires qu'extraordinaires de l'an cinquième : séance du 18 ventôse an V...

by Treilhard, Jean-Baptiste

Impr. nationale

Subjects: “...Finance, Public / France...”

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11

Rapport et projet de résolution présentés au nom de la Commission des contributions de l'an 5 : séance du 10 nivôse l'an 5

by Larue, Isaac-Étienne

Impr. nationale

Subjects: “...Finance, Public / France...”