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1

by Arnould, Ambroise Marie
Published 1804

De l'Imprimerie nationale

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2

Exposé de la situation de l'empire, 1808

Published 1808

Hacquart

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3

Rapport fait au nom de la Commission des Finances, sur le projet de loi relatif aux finances

by Lezurier de la Martel, Louis-Geneviève
Published 1813

s.n

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4

Discours prononcé par Labrouste, orateur du Tribunat : sur le projet de loi relatif à la refonte des monnoies

by Labrouste, François-Marie-Alexandre
Published 1803

de l'Imprimerie Nationale

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5

Opinion de Saligny sur la résolution du 24 prairial relative aux transactions en papier-monnoie : séance du 8 thermidor an 6

by Salligny, Nicolas-Louis

Impr. nationale

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6

Sixiême mémoire sur l'assignat : contenant une Lettre du citoyen Panckoucke aux citoyens représentans de la Commission des cinq, avec un nouveau projet de décret, amendé, corrigé p...

by Panckoucke, Charles Joseph
Published 1795

Impr. de Pougin

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7

Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal dernier, relative aux prêtres non-assermentés : séance du 9 fructidor an 4e

by Portalis, Jean-Etienne-Marie
Published 1796

Impr. nationale

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8

Opinion de F.-M.-A. Labrouste (de la Gironde), sur le projet de résolution relatif au mode de retirement des monnoies de métal de cloches : séance du 9 prairial an 7

by Labrouste, François-Marie-Alexandre
Published 1799

Impr. nationale

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9

Motion d'ordre faite par J.-G. Lacuée sur les monnoies : séance du 13 fructidor an 7

by Lacuée, Jean-Girard
Published 1799

Impr. nationale

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10

Observations sur le rapport de la commission spéciale des monnaies fait le 30 fructidor, au Conseil des cinq-cents

Published 1799

s.n

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11

Opinion de Vernier, sur la résolution relative à la vente de biens nationaux : séance du 28 nivôse an 6

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1798

Impr. nationale

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12

Loi et arrêté du Directoire exécutif concernant les émigrés de la Corse, et les créanciers des émigrés : des 25 et 26 pluviose an VI de la République française

by Barras, Paul
Published 1798

Impr. du Dépôt des lois

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13

Loi relative au partage des biens indivis avec la République : du 9 frimaire an VII de la République française, une et indivisible

by La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de
Published 1798

Impr. du Dépôt des lois

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14

Opinion de P.C.L. Baudin (des Ardennes), sur la résolution du 8 floréal, relative aux théâtres : séance du 18 prairial an 6

by Baudin
Published 1798

Impr. nationale

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15

Projet de retirer les assignats de la circulation : plan préliminaire

by Tolozé
Published 1795

Impr. du Pacte-Social

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16

Rapport fait par Villers au nom d'une commission speciale sur le message du Directoire exécutif du 11 vendémiaire dernier relatif à la poste aux lettres : séance du 26 frimaire an...

by Villers, François-Toussaint

Impr. nationale

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17

Rapport fait par Cretet au nom d'une commission composée des représentans du peuple Lebrun ... & Cretet, sur la résolution du Conseil des cinq-cents en date du 4 floréal de l'an 6...

by Cretet, Emmanuel

Impr. nationale

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18

Rapport fait par Portalis, au nom d'une commission composée des représentans Creuzé-Latouche, Regnier, Muraire, Picault & Portalis, sur la résolution du 30 pluviôse dernier sur les...

by Portalis, Jean-Etienne-Marie

Impr. nationale

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19

Message, extrait du registre des délibr̄ations du Directoire exécutif : du 9 ventôse, l'an quatrieème de la République française, une et indivisible

by Lagarde, Joseph-Jean

Impr. nationale

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20

Rapport fait par Cretet, sur la résolution rélative à la monnoie de cuivre fabriquée en exécution de la loi du 29 pluviose an 7 : séance du 9 fructidor an 7

by Cretet, Emmanuel

Impr. nationale

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