MPG.eBooks - Search Results

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1

Exposé de la situation de l'empire, 1808

Published 1808

Hacquart

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2

by Arnould, Ambroise Marie
Published 1804

De l'Imprimerie nationale

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3

Discours prononcé par Labrouste, orateur du Tribunat : sur le projet de loi relatif à la refonte des monnoies

by Labrouste, François-Marie-Alexandre
Published 1803

de l'Imprimerie Nationale

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4

Réponses a plusieurs observations présentées au Conseil des anciens, sur le rapport relatif aux sept résolutions du Conseil des Cinq-cents, concernant les monnoies

by Loisel, Pierre

Impr. nationale

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5

Opinion de Portalis sur les sociétés particulieèrs s'occupant de discussions politiques : séance du 7 thermidor, an V.

by Portalis, Jean-Etienne-Marie

Impr. nationale

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6

Fabrication d'un nouveau billon blanc, plus parfait, en pièces de 10 et de 5 sols ... pour satisfaire au besoin des appoints dans les transactions journalières : et sa prompte émis...

Published 1796

Impr. du Lycée des arts

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7

Opinion de L.S. Mercier, ex-représentant du peuple, sur les sépultures privées : séance du 18 frimaire, an 5

by Mercier, Louis-Sébastien
Published 1796

s.n

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8

Loi et arrêté du Directoire exécutif concernant les émigrés de la Corse, et les créanciers des émigrés : des 25 et 26 pluviose an VI de la République française

by Barras, Paul
Published 1798

Impr. du Dépôt des lois

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9

Loi relative au partage des biens indivis avec la République : du 9 frimaire an VII de la République française, une et indivisible

by La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de
Published 1798

Impr. du Dépôt des lois

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10

Aux citoyens composant le Corps législatif

by Durieux
Published 1797

s.n

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11

Motion faite par Delaporte, relative à l'état des prisons & à celui des prisonniers : séance du 29 prairial an 6

by Delaporte, Jean-Baptiste-François

Impr. nationale

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12

Opinion de par Barthelemy, de la Moselle, sur l'éstablissement d'un Hôtel des monnoies à Metz : séance du 23 germinal an 7

by Barthélemy, Nicolas

Impr. nationale

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13

Opinion de Belzais-Courmenil, député de l'Orne, sur le retirement de la monnoie de métal de cloches : séance du 9 prairial an 7

by Belzais-Courménil, Nicolas-Bernard-Joachim-Jean
Published 1799

Impr. nationale

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14

Rapport fait par Cretet au nom d'une commission composée des représentans du peuple Lebrun ... & Cretet, sur la résolution du Conseil des cinq-cents en date du 4 floréal de l'an 6...

by Cretet, Emmanuel

Impr. nationale

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15

Rapport fait par Cretet, sur la résolution rélative à la monnoie de cuivre fabriquée en exécution de la loi du 29 pluviose an 7 : séance du 9 fructidor an 7

by Cretet, Emmanuel

Impr. nationale

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16

Réflexions générales sur le systême actuel de contributions publiques, et nouveau mode d'assiette et de répartition de la contribution foncière proposé pour l'an VIII, par P.C.M. C...

Impr. nationale

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17

Rapport fait par Rollin, sur l'emploi des dix millions de monnoie de cuivre dont la fabrication a été ordonée par la loi du 29 pluviose dernier : séance du 7 fructidor an 7

by Rollin
Published 1799

Impr. nationale

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18

Opinion de Vernier, sur la résolution relative à la vente de biens nationaux : séance du 28 nivôse an 6

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1798

Impr. nationale

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19

Rapport au nom de la Commission des finances sur l'état des dépenses & des recettes générales tant ordinaires qu'extraordinaires de l'an cinquième : séance du 18 ventôse an V...

by Treilhard, Jean-Baptiste

Impr. nationale

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20

by Defermon, Jacques
Published 1804

Imprimerie nationale

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