MPG.eBooks - Search Results

Cover Image

121

Rapports du Comité des pensions a l'Assemblée nationale

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

122

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, dans la séance du jeudi au foir 30 décembre 1790 : sur la propriété des auteurs de nouvelles dé...

by Boufflers
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

123

Mémoire lu a l'Assemblée nationale

by Necker, Jacques
Published 1790

Chez Baudouin

Cover Image

124

Rapport fait au nom des Comités de rapports, de mendicité et de recherches, sur la situation de la mendicité de Paris

by La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

125

Observations sur le second rapport du Comité des monnoies

by Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riquetti
Published 1790

Chez Baudouin

Cover Image

126

A l'Assemblée nationale

by Dubu de Longchamps, Jean-François
Published 1790

s.n

Cover Image

127

Réponse a l'objection faite aux maîtres de poste : sur le décret du 22 août 1790, & sur leur offre de 5000 chevaux d'artillerie

by Dubu de Longchamps, Jean-François
Published 1790

s.n

Cover Image

128

Rapport et decret concernant la Caisse d'escomte

by Anson, Pierre-Hubert
Published 1790

Chez Baudouin

Cover Image

129

Piéces principales, remises au Comité d'agriculture, et de commerce : relatives aux concessions et à la propriété des mines de charbon de terre du département de Rhône et Loire...

by Vitet, Louis
Published 1791

De l'Imprimerie du Cercle social

Cover Image

130

Instruction de l'Assemblée nationale, aux corps administratifs, sur divers objets concernant l'aliénation des domaines nationaux

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

131

Seance du 22 mai 1790

Published 1790

s.n

Cover Image

132

Rapport sur les baux emphitéotiques : les baux par anticipation, ceux au-dela de neuf années, &c. et un mode pour l'aliénation des rentes emphitéotiques ou à vie, et des nues propr...

by Bouteville du Metz, Louis Guislain
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

133

E. Claviere a l'Assemblée nationale, sur les finances

by Clavière, Étienne
Published 1791

De l'Imprimerie du patriote françois

Cover Image

134

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des domaines, sur les formalités que doivent observer les échangistes des domaines nationaux dont les contrats ne sont point...

by Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

135

Mémoire présenté à Messieurs du Comité des monnoyes de l'Assemblée nationale & à MM. de la Commission des monnoyes, sur les vieux cuivres existans dans les ports : & offre d'une Co...

Published 1791

De l'Imprimerie de R. Senties

Cover Image

136

Rapport sur les articles généraux relatifs a l'organisation des corps de finance : proposés, au nom des Comités des contributions publiques, des finances, des domaines, d'agricultu...

by Roederer, Pierre-Louis
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

137

L'Assemblée nationale aux François, relativement aux contributions publiques : proclamation décrétée le 24 juin 1791

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

138

Pétition a l'Assemblée nationale, par plusieurs négocians, fabricans et autres citoyens de Lyon

Published 1791

s.n

Cover Image

139

Réponse aux observations de M. Necker, et de M. de Montmorin, relativement au Livre rouge : suivie des états de comptant de l'année 1783, et de la correspondance entre le Comité de...

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

140

Instruction pour la manière d'exécuter les articles II, IV, V & VI des lettres patentes du 21 septembre 1790 : sur le décret de l'Assemblée nationale, du 12 du même mois, concernan...

Published 1790

De l'Imprimerie royale

2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12