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341

Très-humble et très-respectueuse pétition : que présentent à nosseigneurs de l'Assemblée nationale, les négocians, marchands, propriétaires de maisons, artisans & autres citoyens a...

by Hirigoyen, Dominique
Published 1790

Chez Baudouin

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342

Adresse a l'Assemblée nationale, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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343

Réponse aux observations de M. Necker, et de M. de Montmorin, relativement au Livre rouge : suivie des états du comptant de l'année 1783, et de la correspondance entre le Comité de...

by Camus, Armand-Gaston
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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344

Observations sur le second rapport du Comité des monnoies

by Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riquetti
Published 1790

Chez Baudouin

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345

Opinion de M. l'evêque d'Autun sur la fabrication des petites monnoies

by Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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346

Rapport sur les articles généraux relatifs a l'organisation des corps de finance : proposés, au nom des Comités des contributions publiques, des finances, des domaines, d'agricultu...

by Roederer, Pierre-Louis
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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347

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la franchise de Dunkerque

by Herwyn de Névèle, Pierre-Antoine-Charles
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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348

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Sénégal

by Roussillon, Pierre
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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349

Lettre écrite a M. le president de l'Assemblée nationale, par le ministre des contributions publiques : pour rendre compte à l'Assemblée nationale de l'état des opérations relative...

by Tarbé, Louis-Hardouin
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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350

Question importante a résoudre par l'Assemblée nationale

Published 1790

Veuve Desaint

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351

Rapport fait à l'Assemblée nationale, dans la séance du soir, le 23 janvier 1790 : au nom du Comité des rapports, sur la procédure Prévôtale de Marseille

by Maury, Jean Siffrein
Published 1790

De l'Imp. de la veuve Delaguette

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352

Rapport et projet de décret tendant a lever les difficultés survenues dans l'exécution du tarif

by Goudard, Pierre-Louis
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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353

Representation by the creditors of the island of Tobago to the united committees of colonies and commerce, appointed by the National Assembly of France : to consider the memorial p...

by Eldon, John Scott
Published 1791

[s.n.]

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354

Discours de M. de la Rochefoucauld, au nom du Comité de l'imposition : sur la contribution foncière

by La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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355

Mémoires et observations sur lesquels l'Assemblée nationale doit statuer ; tendans à assurer, dès actuellement et d'une manière permanente, l'occupation et les secours dus à la cla...

by Brie-Serrant, Clément-Alexandre
Published 1790

[s.n.]

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356

Projet d'un décret provisoire sur le clergé, &c : du 12 février 1790

by Sieyès, Emmanuel Joseph
Published 1790

Impr. nationale

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357

Le livre rouge, ou, Liste des pensions secrettes sur le Trésor public : contenant les noms & qualités des pensionnaires, l'état de leurs services, & des observations sur les motifs...

Published 1790

De l'Imprimerie royale

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358

De la procédure criminelle instruite au Chatelet de Paris : sur la dénonciation des faits arrivés à Versailles, dans la journée du 6 octobre 1789

by Giraud-Duplessis, Pierre-Guillaume-Henri

[s.n., 1790]

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359

Exposition des principes sur la constitution de clergé

by Boisgelin de Cucé, Jean de Dieu-Raymond de
Published 1790

De l'Impr. de la ve Herrissant

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360

The French constitution : revised, amended, and finally decreed, by the National Assembly. Presented to the King on the 3d, and accepted by him on the 13th of September, 1791

Published 1791

Printed by William Young, no. 52, Second-Street, the corner of Chesnut-Street

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