MPG.eBooks - Search Results

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341

Mémoire historique et politique sur les mines de France : présenté à l'Assemblée nationale

by Monnet, Antoine Grimoald
Published 1790

Chez Firmin Didot

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342

Plan des travaux de Comité d'agriculture et de commerce : présenté a l'Assemblée nationale, le 8 mai 1790

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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343

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la franchise de Dunkerque

by Herwyn de Névèle, Pierre-Antoine-Charles
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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344

Extrait des délibérations des députés extraordinaires des manufactures, et du commerce de France : sur le projet du Comité des monnoies

Published 1790

De l'Imprimerie de Devaux

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345

Lettre du directeur de l'Imprimerie royale, à M. le président de l'Assemblée nationale : en réponse au rapport de M. de Montesquiou, du 29 octobre, sur l'impression des assignats...

by Anisson-Duperon, Étienne-Alexandre-Jacques
Published 1790

De l'Imprimerie royale

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346

Copie de la lettre du conseil de la Commune d'Angoulême : du 17 septembre 1790, à l'Assemblée nationale, relativement à l'emission de deux milliarts d'assignats

Published 1790

s.n

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347

Rapport fait à l'Assemblée nationale, dans la séance du soir, le 23 janvier 1790 : au nom du Comité des rapports, sur la procédure Prévôtale de Marseille

by Maury, Jean Siffrein
Published 1790

De l'Imp. de la veuve Delaguette

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348

Projet d'un décret provisoire sur le clergé, &c : du 12 février 1790

by Sieyès, Emmanuel Joseph
Published 1790

Impr. nationale

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349

Lettre du roi à l'Assemblée nationale concernant les domaines réservés par Sa Majesté

Published 1790

Impr. nationale

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350

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité colonial sur l'organisation des établissemens français aux côtes d'Afrique

by Queslin, Jean-Adrien
Published 1791

Impr. nationale

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351

Discours prononcé à l'Assemblé nationale, par M. Du Pont : sur l'état & les ressources des finances

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1789

Chez Baudouin

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352

Lettre de M. Burke à un membre de l'Assemblée national de France

by Burke, Edmund
Published 1791

A l'Assemblée nationale, chez Artaud, libraire

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353

Rapport à l'appui du projet de décret présenté par les Comités réunis, pour prévenir (dans des temps de trouble seulement), l'abus de la liberté qu'a tout citoyen, d'aller, venir,...

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1791

Impr. nationale

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354

Suite du procès-verbal de l'Assemblée nationale : du samedi 26 décembre 1789

Published 1789

Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale

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355

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Sénégal

by Roussillon, Pierre
Published 1790

De l'Impr. nationale

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356

Rapport sur la caisse d'escompte

by Allarde, Pierre Gilbert Leroi
Published 1790

Chez Baudouin

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357

Le livre rouge, ou, Liste des pensions secrettes sur le Trésor public : contenant les noms & qualités des pensionnaires, l'état de leurs services, & des observations sur les motifs...

Published 1790

De l'Imprimerie royale

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358

De la conduite des curés dans les circonstances présentes, ou bien, Lettre d'un curé de campagne à son confrère, député à l'Assemblée nationale, sur la conduite à tenir par les pas...

Published 1790

Impr. de Crapart

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359

Code des emigres, condamnes et deportes, ou, Recueil des décrets rendus par les Assemblées constituante, législative et conventionelle

Impr. du Depot des lois

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360

Proclamation du roi, pour la répartition des impositions ordinaires de l'année prochaine 1790, dans les pays ci-devant connus sous la dénomination de pays d'élection : du 16 octobr...

by Louis
Published 1789

J.P. Duprat

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