MPG.eBooks - Search Results - ("elocution" OR "execution")

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"execution" » "executive"

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1

Projet de réglement pour l'exécution de la loi, du 7 janvier 1791...

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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2

Rapport sur les exceptions relatives à l'exécution du tarif des droits de traites : décrété par l'Assemblée nationale

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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3

Instruction pour l'exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 14 mai 1790...

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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4

Rapport et projet de décret tendant a lever les difficultés survenues dans l'exécution du tarif

by Goudard, Pierre-Louis
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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5

Projet de décret sur les récompenses nationales pour les artistes, en exécution de la loi du 22 août 1790

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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6

Rapport du Comité des finances, sur l'organisation de la Trésorerie nationale, & sur les inventaires qui ont dû être faits en exécution des décrets des 10 & 18 mars, 27 & 29 avril 1791

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1791

De l'Impr. nationale

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7

Instruction pour la manière d'exécuter les articles II, IV, V & VI des lettres patentes du 21...

Published 1790

De l'Imprimerie royale

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8

Rapport fait au nom du Comité central de liquidation, et en exécution du décret du 19 mars 1791...

by Camus, Armand-Gaston
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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9

Projet de réforme des différentes compagnies de finances, chargées du recouvrement des impots indirects : dans lequel on indique le danger qu'il y auroit de confier l'exécution du...

by Membre du Comité d'agriculture & du commerce
Published 1790

De l'Imprimerie nationale