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1

Rapport fait au nom des comités des finances, d'agriculture & commerce, des domaines, & de mendicité, le 16 juin 1791 : Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

by La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric
Published 1791

Impr. nationale

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2

Lettre de Mr. le marquis de Bouillé, général de l'armée françoise sur la Meuse, la Moselle & la Sarre, à l'Assemblée nationale

by Bouillé, François-Claude-Amour
Published 1791

B. Le Franco

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3

Rapport fait au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la jonction du Rhône au Rhin

by Regnauld d'Épercy, Pierre-Ignace
Published 1791

Impr. nationale

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4

Rapport sur la navigation des rivières de Juine, d'Essone, du Remard, & sur le canal qui doit les joindre à la Loire, près d'Orléans

by Milet-Mureau, Louis Antoine
Published 1791

l'Imprimerie nationale

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5

Décret sur les besoins des villes et des hopitaux : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des contributions publiques, le 29 mars 1791

Published 1791

Impr. nationale

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6

Mémoire sur la mendicité : présenté à l'Assemblée nationale

by Papion, Pierre Julien François
Published 1791

Cussac

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7

Inventaire des diamans de la couronne, perles, pierreries, tableaux, pierres gravées, et autres monumens des arts & des sciences existans au garde-meuble : inventaire fait en confo...

by Bion, Jean-Marie
Published 1791

Impr. nationale

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8

Canal de navigation décrété par l'Assemblée nationale, les 19, 21 octobre et 9 novembre 1790, sanctionné par le roi, le 30 janvier 1791, en faveur du Sr. Brullée : prospectus

by Brullée, Jean-Pierre
Published 1791

l'Imprimerie de l'Administration du Canal de Paris

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9

Loi portant abolition de toutes procédures instruites sur les faites relatifs à la révolution, aministie [sic] générale en faveur des hommes de guerre, et révocation du décret du p...

Published 1791

l'Impr. royale

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10

Décret sur la police municipale & la police correctionnelle : du 19 juillet 1791

Published 1791

Impr. nationale

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11

Décret concernant les notaires du 29 septembre 1791

Published 1791

Impr. nationale

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12

Observations présentées par la Chambre de commerce de la ville de Lyon au Comité du commerce de l'Assemblée nationale concernant l'Ordre de Malte & envoyées, le 23 juillet 1790, à...

Published 1790

Impr. de la veuve d'Houry

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13

Extrait d'un mémoire sur le département des mines : remis en 1789 au Comité des finances de l'Assemblée nationale

by Sage, Balthazar Georges
Published 1789

De l'Impr. de P.-Fr. Didot le jeune

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14

Suite du procès-verbal de l'Assemblée nationale : du mardi 6 octobre 1789, au matin

Published 1789

Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale

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15

Rapport du Comité des finances, sur la question de savoir si la nation doit remplir les engagemens pris par le roi, pour acquitter les dettes de M. le comte d'Artois

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1790

De l'Impr. nationale

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16

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce

by Hernoux, Charles-Jean-Pierre
Published 1790

Chez Baudouin

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17

Rapport sur la caisse d'escompte

by Allarde, Pierre Gilbert Leroi
Published 1790

Chez Baudouin

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18

Proclamation du roi, pour la répartition des impositions ordinaires de l'année prochaine 1790, dans les pays ci-devant connus sous la dénomination de pays d'élection : du 16 octobr...

by Louis
Published 1789

J.P. Duprat

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19

Pétition à l'Assemblée nationale contre l'usurpation des propriétés des auteurs par des directeurs de spectacles

by Beaumarchais, Pierre Augustin Caron de
Published 1791

s.n

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20

Rapport fait au nom du Comité des domaines, sur la régie & l'administration des biens des religionnaires fugitifs, pendant les trois années portées par l'article XX du décret du 9...

by Barère, Bertrand
Published 1791

Impr. nationale

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