MPG.eBooks - Search Results

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301

Instruction de l'Assemblée nationale, aux corps administratifs, sur divers objets concernant l'aliénation des domaines nationaux

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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302

Seance du 22 mai 1790

Published 1790

s.n

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303

Rapport du Comité des monnoies fait a l'Assemblée nationale sur l'organisation des monnoies

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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304

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la franchise de Dunkerque

by Herwyn de Névèle, Pierre-Antoine-Charles
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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305

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Sénégal

by Roussillon, Pierre
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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306

Base des réclamations des agens de change de Lyon : auprès de l'Assemblée nationale

Published 1791

s.n

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307

Suite de la Procédure criminelle, instruite au Chatelet de Paris : sur la dénonciation des faits arrivés à Versailles dans la journée du 6 octobre 1789

by Giraud-Duplessis, Pierre-Guillaume-Henri
Published 1790

Chez Baudouin

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308

Rapport présenté a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, tant sur la suppression des Chambres du commerce : des inspecteurs des manufactures, & de t...

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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309

Remède prompt et infaillible pour éviter la ruine entière du commerce que causera l'etablissement des assignats à intérêt

by Chopard
Published 1790

De l'Imprimerie de la Société littéraire

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310

Projets de décrets sur les milices auxiliaires & les travaux publics : avec des observations sur la Police générale du royaume, sur un plan d'impôt territorial, la capitation, le t...

by Pawlet, Fleury Paulet
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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311

De la nécessité et des moyens d'occuper avantageusement tous les gros ouvriers

by Boncerf, Pierre-François
Published 1791

De l'Imprimerie de Seguy-Thiboust

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312

Rapport fait à l'Assemblée nationale, dans la séance du soir, le 23 janvier 1790 : au nom du Comité des rapports, sur la procédure Prévôtale de Marseille

by Maury, Jean Siffrein
Published 1790

De l'Imp. de la veuve Delaguette

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313

Rapport et projet de décret tendant a lever les difficultés survenues dans l'exécution du tarif

by Goudard, Pierre-Louis
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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314

Observations de M. Necker, sur l'avant-propos du Livre rouge

by Necker, Jacques
Published 1790

s.n

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315

Additions, transpositions et changemens faits par les Comités de Constitution, de législation criminelle & d'agriculture & commerce, aux articles relatifs aux délits : dans le proj...

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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316

Projet de décret sur les récompenses nationales pour les artistes, en exécution de la loi du 22 août 1790

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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317

Idées sur la constitution politique la plus convenable à la ville de Paris formant seule un departement

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1790

Chez Baudouin

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318

Opinion de M. Germain, député de Paris, sur les petits assignats de 5 livres : prononcée à la séance du 5 mai 1791

by Germain, Ambroise-François
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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319

Respectueuse pétition des artistes inventeurs : a l'Assemblée nationale

Published 1791

Veuve Desaint

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320

Résumé du mémoire remis au Comité des assignats sur les divers moyens de les rendre inimitables

Published 1790

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