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241

Adresse des artistes-inventeurs au Comite d'agriculture et de commerce

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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242

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, dans la séance du jeudi au foir 30 décembre 1790 : sur la propriété des auteurs de nouvelles dé...

by Boufflers
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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243

Réponse de M. de Boufflers aux objections élevées contre la loi du 7 janvier 1781 (1791)

by Boufflers
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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244

Adresse a l'Assemblée nationale

by Gautier, Joseph-G.
Published 1791

De l'Imprimerie de J.-B. Hérault

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245

Observations de M. Necker, sur l'avant-propos du Livre rouge

by Necker, Jacques
Published 1790

De l'Imprimerie royale

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246

Le livre rouge, ou, Liste des pensions secrettes sur le Trésor public : contenant les noms & qualités des pensionnaires, l'état de leurs services, & des observations sur les motifs...

Published 1790

De l'Imprimerie royale

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247

Discours de M. Begouen, député du Havre, sur le commerce de l'Inde

by Begoue͏̈n, Jacques-François
Published 1789

De l'Imprimérie Nationale

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248

Questions constitutionelles sur le commerce et l'industrie : et projet d'un impot direct sur les commerçans & gens à industrie, ... proposés a l'Assemblée nationale

by Farcot, Joseph-Jean-Chrysostome
Published 1790

Chez Le Clere

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249

Commerce des François, dans les états du grand-seigneur : présenté à l'Assemblée nationale

by Chénier, Louis de
Published 1789

[s.n.]

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250

Discours prononcé dans la séance du 28 juin au soir ... sur le commerce de l'Inde

by Nairac, Pierre-Paul
Published 1790

De l'Imprimerie Nationale

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251

A nosseigneurs de l'Assemblée nationale, idées générales sur les mines de charbon de terre : sur leurs concessions ; avec un projet de substituer les mineurs des mines du royaume,...

by Tubeuf, de
Published 1790

De l'Imprimerie de Knapen

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252

Rapport sur la vente & aliénation des domaines de la couronne : fait au nom du Comité des domaines, dans la séance du samedi 10 avril 1790

by Barère, Bertrand
Published 1790

s.n

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253

Opinion de M. Anson, député de Paris, sur la liquidation de la dette publique : lue le 17 septembre 1790

by Anson, Pierre-Hubert
Published 1790

De l'Imprimerie Nationale

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254

Mémoire intéressant, a l'Assemblée nationale, pour la régénération des finances

by Agobert
Published 1790

Chez les Marchands de Nouveautés

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255

Tarif pour l'intérêt des assignats : ouvrage utile à toutes les classes de citoyens, précédé d'un avertissement & du décret de l'Assemblée nationale

by Duverneuil
Published 1790

La Ve Valade

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256

Rapport fait a l'Assemblée nationale au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le régime à donner au port et au territoire de Marseille, quant aux droits de douane

by Meynier de Salinelles, Etienne-David
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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257

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur les droit à imposer sur les denrées coloniales

by Roussillon, Pierre
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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258

Rapport sur les patentes

Published 1790

Chez Baudouin

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259

Résumé des rapports du Comité des monnoies

Published 1790

De l'Imprimerie Nationale

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260

Second projet de décret de M.P.F. Aubry, député à l'Assemblée nationale, sur la liquidation de la dette publique : contenant un moyen infaillible de soutenir les petits assignats,...

by Aubry Du Bochet, Pierre-François
Published 1790

De l'Imprimerie de L. Jorby

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