MPG.eBooks - Search Results - "University of London"

Cover Image

1

Projet de décret, sur la contribution foncière

Published 1790

Chez Baudouin

Cover Image

2

Projet de décret sur une nouvelle emission d'assignats

by Député de Paris
Published 1791

Chez Baudouin

Cover Image

3

Projet de décret sur le traitement des fonctionnaires des monnoies

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

4

Projet de décret proposé a l'Assemblée nationale

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

5

Base des réclamations des agens de change de Lyon : auprès de l'Assemblée nationale

Published 1791

s.n

Cover Image

6

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution foncière

Published 1790

Chez Baudouin

Cover Image

7

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies : le 11 juillet 1791

by Belzais-Courménil, Nicolas-Bernard-Joachim-Jean
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

8

Motion de M. le comte de Toustain de Viray, député de Lorraine, sur les assignats : prononcée à l'Assemblée nationale, le 9 avril 1790

by Toustain de Viray, Joseph-Maurice
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

9

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition, concernant les loix constitutionnelles des finances : le 20 décembre 1790 ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Published 1791

Chez Baudouin

Cover Image

10

Projet de décret sur le droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires, et des titres de propriété

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

11

Décret de l'Assemblée nationale, sur l'enregistrement des actes civils et judiciaires : et sur les titres de propriété

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

12

Discours de M. de la Rochefoucauld, au nom du Comité de l'imposition : sur la contribution foncière

by La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

13

Troisieme rapport fait au nom du Comité des finances : sur le remplacement de la gabelle & des droits sur les cuirs, les fers, les huiles, les savons & les amidons

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1790

Chez Baudouin

Cover Image

14

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances

by Naurissart de Forest, Louis
Published 1790

Chez Baudouin

Cover Image

15

Rapport du Comité d'agriculture et de commerce, sur le desséchement des marais du royaume : fait à l'Assemblée nationale le 7 février 1790

by Lamerville, Jean-Louis-Thomas Heurtault
Published 1790

s.n

Cover Image

16

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur les droit à imposer sur les denrées coloniales

by Roussillon, Pierre
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

17

Articles additionnels au décret du 3 mars : sur l'emploi de l'argenterie des eglises & communautés, proposés par le Comité d'aliénation

Published 1791

s.n

Cover Image

18

Second rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution mobiliaire

by La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre
Published 1791

De l'Imprimerie Nationale

Cover Image

19

Rapport extrait des procès-verbaux du Comité des assignats : fait a l'Assemblée nationale le 31 mars 1791, sur les mesures prises pour surveiller leur fabrication

by Leclerc, Charles-Guillaume
Published 1791

Impr. nationale

Cover Image

20

Rapport fait au nom du Comité des finances, a l'Assemblée nationale : le 14 août 1790

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1790

s.n

1
2