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201

Projet de décret sur la fabrication d'une monnoie faite avec le métal des cloches

by Milet-Mureau, Louis Antoine
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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202

Opinion de M. Milet de Mureau, député de Toulon, sur la fabrication d'une monnoie faite avec le métal des cloches : prononcée dans la séance du 20 juin 1791

by Milet-Mureau, Louis Antoine
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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203

Observations sur les questions relatives au département des ponts et chaussées : qui ont été discutées à la séance de l'Assemblée nationale du 5 juin 1790, et ajournées à la fin du...

Published 1790

s.n

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204

Réponse a deux académiciens, à la Chambre du commerce de Lyon, et à tous ceux qui ont écrit contre une nouvelle émission d'assignats : servant de suite à la lettre adressée au Comi...

by Micoud d'Umons, Charles-Emmanuel
Published 1790

Chez Devaux

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205

Opinion de M. de Montesquiou a l'Assemblée nationale, sur la liquidation de la dette publique

by Montesquiou-Fezensac, Anne-Pierre
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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206

Opinion de M. de Montesquiou, sur les assignats-monnoie : la discussion ayant été fermée avant que mon tour de parler fût arrivé, j'ai pris le parti de faire imprimer mon opinion,...

by Montesquiou-Fezensac, Anne-Pierre
Published 1790

De l'Imprimerie de l'Assemblée nationale

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207

Discours de M. Mirabeau l'ainé, sur les questions monetaires : ajournées au jeudi 9 décembre par le décret de dimanche 5

by Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riquetti
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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208

Rapport fait au nom de la section du comité d'agriculture et de commerce chargée par l'Assemblée nationale de l'examen de la réclamation des députés de Saint-Domingue : relative à...

by Gillet-Lajaqueminière, Louis-Charles
Published 1789

Chez Baudouin, Imprimeur de l'Assemblée nationale

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209

Vues patriotiques du sieur Plaideau, citoyen, en faveur des propriétaires & cultivateurs de la vigne : présentées à nosseigneurs de l'Assemblée nationale séante à Versailles

by Plaideau, J.
Published 1789

[s.n.]

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210

Opinion de M. l'Évêque d'Autun sur les banques & sur rétablissement de l'ordre dans les finances : prononcée à l'Assemblée nationale le vendredi 4 décembre 1789, & imprimée par son...

by Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
Published 1789

Chez Baudouin

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211

Tarif pour l'évaluation des vaisselles & bijoux d'or : portés aux hôtels des monnoies, & rédigé d'après les prix fixés par le décret de l'Assemblée nationale du 6 octobre 1789, & l...

Published 1789

De l'Imprimerie royale

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212

Rapports faits au comité féodal de l'Assemblée nationale : sur le mode & le prix du rachat des droits féodaux & censuels, non supprimés sans indemnité

by Tronchet, Franco̧is-Denis
Published 1789

Chez Baudouin

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213

Proposition faite a l'Assemblée nationale, sur les poids et measures

by Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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214

Des libéralités des particuliers envers la patrie : et de l'organisation d'une caisse patriotique: plan proposé a l'Assemblée nationale

by Bouche, Charles François
Published 1789

Chez Baudouin, Imprimeur de l'Assemblée nationale

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215

Questions importantes a résoudre par l'Assemblée nationale : & sur lesquelles elle est suppliée de permettre quelques observations

by Député
Published 1790

Chez Baudouin

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216

Messieurs, dans le travail que l'Assemblée nationale a confié au Comité des monnoies

Published 1791

s.n

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217

Méditation utile, ou, L'a-propos du moment : dédié a la nation française, et présenté a l'Assemblée nationale

by Decamps
Published 1791

De l'Imprimerie de Derbaix

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218

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution personnelle

by Defermon, Jacques
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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219

Plan de travail

by Montesquiou-Fezensac, Anne-Pierre
Published 1790

Chez Baudouin

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220

Projet de décret sur l'organisation du trésor public

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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