MPG.eBooks - Search Results

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101

Observations sur les finances : a l'Assemblée

by Calonne, Charles Alexandre de
Published 1790

Chez Chalon, Chez Salmon, Chez Denne

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102

A messieurs de l'Assemblée-Nationale : résumé du mémoire présenté à l'Assemblée-Nationale, contenant les moyens les plus avantageux de tirer parti du métal de cloche : pour en fair...

by Boucault
Published 1790

De l'Imp. de Meymac & Cordier

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103

Soumission pour la fabrication des 800,000,000 d'assignats : nouvellement décrétés par l'Assemblée nationale, adressée au Comité des finances

by Gengembre
Published 1790

De l'Imprimerie de Cussac

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104

Décret de l'Assemblée nationale, sur l'enregistrement des actes civils et judiciaires : et sur les titres de propriété

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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105

Projet de décret pour acquitter la dette exigible : et subvenir aux besoins actuels du service public, proposé à l'Assemblée nationale, le 29 septembre 1790

by Périsse, Jean-Baptiste
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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106

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition, concernant les loix constitutionnelles des finances : le 20 décembre 1790 ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Published 1791

Chez Baudouin

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107

Mémoires sur les finances du royaume : présentés à l'Assemblée nationale, à la séance du 9 septembre 1791, au nom du Comité des finances

by Montesquiou-Fezensac, Anne-Pierre
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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108

Troisième rapport fait au nom du Comité des contributions publiques, sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques : & à celles des départemens, pour l'année 1791, le 15 mars 1...

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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109

Second rapport fait au nom du Comité des contributions publiques : sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques, & à celles des départemens pour l'année 1791

by La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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110

Opinion de M. Milet de Mureau, député de Toulon, sur la fabrication d'une monnoie faite avec le métal des cloches : prononcée dans la séance du 20 juin 1791

by Milet-Mureau, Louis Antoine
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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111

Rapports du Comité des pensions a l'Assemblée nationale

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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112

Mémoire lu a l'Assemblée nationale

by Necker, Jacques
Published 1790

Chez Baudouin

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113

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle : & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1790

Chez Baudouin

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114

Projet de décret, sur la contribution foncière

Published 1790

Chez Baudouin

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115

Observations sur le second rapport du Comité des monnoies

by Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riquetti
Published 1790

Chez Baudouin

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116

Mémoire du premier ministre des finances, lu à l'Assemblée nationale, le 12 mars 1790

by Necker, Jacques
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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117

Réflexions sur l'état de nos finances : a l'époque du premier mai et du 18 novembre 1789

by Ducloz-Dufresnoy, Charles-Nicolas
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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118

Réclamation faite par M. Du Pont, député du bailliage de Nemours, a l'Assemblée nationale : le premier juin 1790

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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119

Rapport et decret concernant la Caisse d'escomte

by Anson, Pierre-Hubert
Published 1790

Chez Baudouin

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120

Rapport fait a l'Assembleée nationale, le 31 décembre 1790

by Anson, Pierre-Hubert
Published 1791

De l'Imprimerie Nationale

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