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181

Rapport du Comité des monnoies fait a l'Assemblée nationale sur l'organisation des monnoies

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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182

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances

by Naurissart de Forest, Louis
Published 1790

Chez Baudouin

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183

Rapport du Comité des finances, sur différentes propositions qui ont été faites à Assemblée nationale pour l'acquisition ou la fonte des cloches des couvens & communautés supprimés...

by Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy
Published 1790

Chez Baudouin

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184

Projet de décret proposé a l'Assemblée nationale

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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185

Rapport fait à l'Assemblée nationale, dans la séance du soir, le 23 janvier 1790 : au nom du Comité des rapports, sur la procédure Prévôtale de Marseille

by Maury, Jean Siffrein
Published 1790

De l'Imp. de la veuve Delaguette

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186

Observations de M. Necker, sur l'avant-propos du Livre rouge

by Necker, Jacques
Published 1790

s.n

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187

Idées sur la constitution politique la plus convenable à la ville de Paris formant seule un departement

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1790

Chez Baudouin

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188

Opinion de M. Germain, député de Paris, sur les petits assignats de 5 livres : prononcée à la séance du 5 mai 1791

by Germain, Ambroise-François
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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189

Lettre à un membre de l'Assemblée nationale, sur le décret du 28 mars : pour forcer au payement de la contribution patriotique

Published 1790

s.n

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190

Adresse a l'Assemblée nationale

by Gautier, Joseph-G.
Published 1791

De l'Imprimerie de J.-B. Hérault

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191

Discours prononcé par le roi, a l'Assemblée nationale, le 4 février 1790

Published 1790

s.n

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192

Décret précéde du rapport fait a l'Assemblée nationale, sur les assignats

by Laborde de Méréville, François-Louis-Jean-Joseph de
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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193

Projet de décret sur le traitement des fonctionnaires des monnoies

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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194

Rapports relatifs à des projets d'endossemens & de timbre, sur les assignats

by Périsse du Luc, Jean-André
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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195

Lettre écrite a M. le president de l'Assemblée nationale, par le ministre des contributions publiques : pour rendre compte à l'Assemblée nationale de l'état des opérations relative...

by Tarbé, Louis-Hardouin
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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196

Rapport fait au nom du Comité central de liquidation, et en exécution du décret du 19 mars 1791, par M. Camus : sur les moyens d'accélérer la liquidation de la dette de l'état, not...

by Camus, Armand-Gaston
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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197

Remède prompt et infaillible pour éviter la ruine entière du commerce que causera l'etablissement des assignats à intérêt

by Chopard
Published 1790

De l'Imprimerie de la Société littéraire

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198

Pétition pour les mon[n]oyeurs, ajusteurs et tailleresses, de la Monnoie de Paris : présentée a l'Assemblée nationale

by Bordier
Published 1791

s.n

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199

Lettre de M. de La Riviere, conseiller honoraire au Parlement de Paris, à Messieurs les députés composant le Comité des finances dans l'Assemblée nationale

by Le Mercier de La Rivière, Pierre-Paul
Published 1789

s.n

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200

Mémoire adressé par le Premier ministre des finances : à l'Assemblée nationale, le 17 décembre 1789

by Necker, Jacques
Published 1789

Imprimerie Royale

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