MPG.eBooks - Search Results - "University of London"

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1

Respectueuse pétition des artistes inventeurs : a l'Assemblée nationale

Published 1791

Veuve Desaint

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2

Pétition a l'Assemblée nationale

by Lavoisier
Published 1790

Ve. Hérissant

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3

Projet de décret, sur la contribution foncière

Published 1790

Chez Baudouin

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4

Projet de décret sur le traitement des fonctionnaires des monnoies

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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5

Adresse des artistes-inventeurs au Comite d'agriculture et de commerce

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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6

Proceedings of the National Assembly of France, upon the proposed abolition of the slave trade in that kingdom : translated from the journals of the National Assembly

by Barnave, Antoine
Published 1790

[s.n.]

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7

Projet de décret sur une nouvelle emission d'assignats

by Député de Paris
Published 1791

Chez Baudouin

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8

Projet de décret présenté a l'Assemblée nationale, par le Comité des monnoies, à la suite de son premier rapport

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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9

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies : le 11 juillet 1791

by Belzais-Courménil, Nicolas-Bernard-Joachim-Jean
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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10

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution foncière

Published 1790

Chez Baudouin

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11

Projet de décret proposé a l'Assemblée nationale

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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12

Base des réclamations des agens de change de Lyon : auprès de l'Assemblée nationale

Published 1791

s.n

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13

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition, concernant les loix constitutionnelles des finances : le 20 décembre 1790 ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Published 1791

Chez Baudouin

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14

Réponse de M. de Boufflers aux objections élevées contre la loi du 7 janvier 1781 (1791)

by Boufflers
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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15

Projet de décret du Comité d'agriculture et de commerce au sujet des inventeurs de nouvelles découvertes en tout genre d'industrie

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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16

Discours de M. de la Rochefoucauld, au nom du Comité de l'imposition : sur la contribution foncière

by La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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17

Motion de M. le comte de Toustain de Viray, député de Lorraine, sur les assignats : prononcée à l'Assemblée nationale, le 9 avril 1790

by Toustain de Viray, Joseph-Maurice
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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18

Décret de l'Assemblée nationale, sur l'enregistrement des actes civils et judiciaires : et sur les titres de propriété

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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19

Projet de décret sur le droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires, et des titres de propriété

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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20

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Sénégal

by Roussillon, Pierre
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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