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1

Rapport fait au nom du Comité des monnoies ; sur les articles additionnels aux décrets des 19 & 21 mai sur l'organisation des monnoies

by Milet-Mureau, Louis Antoine
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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2

Note du Comité des monnoies

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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3

Observations de M. Necker, sur l'avant-propos du Livre rouge

by Necker, Jacques
Published 1790

s.n

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4

Pétition a l'Assemblée nationale, par plusieurs négocians, fabricans et autres citoyens de Lyon

Published 1791

s.n

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5

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle : & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1790

Chez Baudouin

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6

Rapport présenté a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, tant sur la suppression des Chambres du commerce : des inspecteurs des manufactures, & de t...

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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7

Observations de M. Necker, sur l'avant-propos du Livre rouge

by Necker, Jacques
Published 1790

De l'Imprimerie royale

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8

Mémoire du premier ministre des finances, lu à l'Assemblée nationale, le 12 mars 1790

by Necker, Jacques
Published 1790

De l'Impr. nationale

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9

Vues patriotiques du sieur Plaideau, citoyen, en faveur des propriétaires & cultivateurs de la vigne : présentées à nosseigneurs de l'Assemblée nationale séante à Versailles

by Plaideau, J.
Published 1789

[s.n.]

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10

Supplément historique et essentiel à L'état nominatif des pensions sur le trésor royal : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Published 1789

[s.n.]

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11

Protestation de M. Bergasse, député : a l'Assemblée nationale, contre les assignats-monnie

by Bergasse, Nicolas
Published 1790

s.n

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12

Opinion de M. Beaumez, sur les assignats de 5 liv

by Briois de Beaumez, Bon-Albert
Published 1791

De l'Imprimerie Nationale

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13

Rapport du Comité d'agriculture et de commerce, sur la profession de courtier et d'agent-de-change, de banque et de commerce

by Roussillon, Pierre
Published 1791

s.n

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14

Questions constitutionelles sur le commerce et l'industrie : et projet d'un impot direct sur les commerçans & gens à industrie, ... proposés a l'Assemblée nationale

by Farcot, Joseph-Jean-Chrysostome
Published 1790

Chez Le Clere

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15

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'aliénation, sur la nécessité et les moyens de simplifier le mode du paiement des domaines nationaux : et celui du seizième,...

Published 1791

s.n

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16

Réponse aux observations de M. Necker, et de M. de Montmorin, relativement au Livre rouge : suivie des états du comptant de l'année 1783, et de la correspondance entre le Comité de...

by Camus, Armand-Gaston
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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17

Observations sur le second rapport du Comité des monnoies

by Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riquetti
Published 1790

Chez Baudouin

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18

Projet de réforme des différentes compagnies de finances, chargées du recouvrement des impots indirects : dans lequel on indique le danger qu'il y auroit de confier l'exécution du...

by Membre du Comité d'agriculture & du commerce
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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19

Rapports du Comité des pensions a l'Assemblée nationale

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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20

Mémoire lu a l'Assemblée nationale

by Necker, Jacques
Published 1790

Chez Baudouin

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