MPG.eBooks - Search Results - (Collection Code:"ZDB-1-MME")

21

Extrait des délibérations des députés extraordinaires des manufactures, et du commerce de France : sur le projet du Comité des monnoies

Published 1790

De l'Imprimerie de Devaux

“...ZDB-1-MME...”

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22

A messieurs de l'Assemblée-Nationale : résumé du mémoire présenté à l'Assemblée-Nationale, contenant les moyens les plus avantageux de tirer parti du métal de cloche : pour en fair...

by Boucault
Published 1790

De l'Imp. de Meymac & Cordier

“...ZDB-1-MME...”

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23

Discours prononcé dans la séance du 27 août au matin

by Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riquetti
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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24

Discours sur les assignats

by Pétion, Jérôme
Published 1790

Chez Baudouin

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25

Discours de M. Petion de Villeneuve, sur l'établissement de caisses territoriales en France : suivi d'un projet de décret

by Pétion, Jérôme
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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26

Articles additionnels au décret du 3 mars : sur l'emploi de l'argenterie des eglises & communautés, proposés par le Comité d'aliénation

Published 1791

s.n

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27

Mémoires sur les finances du royaume : présentés à l'Assemblée nationale, à la séance du 9 septembre 1791, au nom du Comité des finances

by Montesquiou-Fezensac, Anne-Pierre
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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28

Opinion de M. Du Pont, député de Nemours, sur le projet de créer pour dix-neuf cents millions d'assignats-monnoie, sans intérêt : exposée à l'Assemblée nationale le 25 septembre 17...

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1790

Chez Baudouin

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29

Rapport sur l'organisation des monnoies de France

by Virieu, François-Henri
Published 1791

De l'Imprimerie Nationale

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30

Protestation de M. Bergasse, député : a l'Assemblée nationale, contre les assignats-monnie

by Bergasse, Nicolas
Published 1790

s.n

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31

Adresse a l'Assemblée nationale, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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32

Projet de décret, sur la contribution foncière

Published 1790

Chez Baudouin

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33

Limites nécessaires a l'intervention des municipalités dans la vente des biens ecclésiastiques et domaniaux : avec des observations importantes sur le projet de réglement que la mu...

by Clavière, Étienne
Published 1790

De l'Imprimérie du Patriote françois

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34

Observations sur les finances : a l'Assemblée

by Calonne, Charles Alexandre de
Published 1790

Chez Chalon, Chez Salmon, Chez Denne

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35

Livre rouge

Published 1790

Chez Baudouin

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36

Premier rapport fait au nom du Comité de l'imposition le 18 août 1790

Published 1790

Chez Baudouin

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37

Rapport fait a l'Assemblée nationale, le 24 décembre 1790, au nom du Comité des finances

by Anson, Pierre-Hubert
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...ZDB-1-MME...”

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38

Décret rendu le 14 mai 1790, sanctionné par le roi, le 17 du même mois, sur la vente des domaines nationaux : précédé du rapport fait a l'Assemblée nationale, par M. de Delley d'Ag...

by Dedelay d'Agier, Pierre-Claude-Noe͏̈l
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...ZDB-1-MME...”

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39

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances

by Naurissart de Forest, Louis
Published 1790

Chez Baudouin

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40

Rapport du Comité des finances, sur différentes propositions qui ont été faites à Assemblée nationale pour l'acquisition ou la fonte des cloches des couvens & communautés supprimés...

by Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy
Published 1790

Chez Baudouin

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