MPG.eBooks - Author Search Results

141

Projet de décret sur le traitement des fonctionnaires des monnoies

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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142

Discours prononcé a l'Assemblée nationale, par M. Du Pont, sur les banques en géneral, sur la caisse d'escopte en particulier : et sur le projet du premier ministre des finances, r...

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1789

Chez Baudouin

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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143

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances

by Naurissart de Forest, Louis
Published 1790

Chez Baudouin

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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144

Rapport du Comité des finances, sur différentes propositions qui ont été faites à Assemblée nationale pour l'acquisition ou la fonte des cloches des couvens & communautés supprimés...

by Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy
Published 1790

Chez Baudouin

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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145

Projets de décrets sur les milices auxiliaires & les travaux publics : avec des observations sur la Police générale du royaume, sur un plan d'impôt territorial, la capitation, le t...

by Pawlet, Fleury Paulet
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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146

Suite du procès-verbal de l'Assemblée nationale : du samedi 26 décembre 1789

Published 1789

Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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147

Rapport et projet de décret : sur la manière de distribuer les secours à prendre sur les 18 millions de fonds communs mis en réserve ... lesquels fonds sont principalement destinés...

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1791

Impr. nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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148

Rapport à l'appui du projet de décret présenté par les Comités réunis, pour prévenir (dans des temps de trouble seulement), l'abus de la liberté qu'a tout citoyen, d'aller, venir,...

by Montorient, Théodore Vernier
Published 1791

Impr. nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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149

Rapports relatifs à des projets d'endossemens & de timbre, sur les assignats

by Périsse du Luc, Jean-André
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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150

Lettre écrite a M. le president de l'Assemblée nationale, par le ministre des contributions publiques : pour rendre compte à l'Assemblée nationale de l'état des opérations relative...

by Tarbé, Louis-Hardouin
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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151

Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur les finances et sur la dette publique : dont l'état a été présenté & discuté par lui au Comité des finances, le 23 & le 24 juill...

by Maury, Jean Siffrein
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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152

Proposition faite a l'Assemblée nationale, sur les poids et measures

by Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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153

Mémoires et observations sur lesquels l'Assemblée nationale doit statuer ; tendans à assurer, dès actuellement et d'une manière permanente, l'occupation et les secours dus à la cla...

by Brie-Serrant, Clément-Alexandre
Published 1790

[s.n.]

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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154

Rapport sur l'organisation des monnoies de France

by Virieu, François-Henri
Published 1791

De l'Imprimerie Nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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155

Protestation de M. Bergasse, député ... contre les assignats-monnoie

by Bergasse, Nicolas
Published 1790

s.n

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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156

Protestation de M. Bergasse, député ... contre les assignats-monnoie

by Bergasse, Nicolas
Published 1790

s.n

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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157

Protestation de M. Bergasse, député : a l'Assemblée nationale, contre les assignats-monnie

by Bergasse, Nicolas
Published 1790

s.n

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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158

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition, concernant le revenu public provenant de la vente exclusive du tabac

by Roederer, Pierre-Louis
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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159

Premier rapport fait au nom du Comité de l'imposition le 18 août 1790

Published 1790

Chez Baudouin

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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160

Rapport fait a l'Assemblée nationale, le 24 décembre 1790, au nom du Comité des finances

by Anson, Pierre-Hubert
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”